Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01773_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... a été employé en qualité de professeur d’enseignement artistique non titulaire à l’Ecole Media Art du 1er décembre 2005 au 31 août 2012 puis à compter du 9 septembre 2013.
Source officielle5ème Chambre
6789f70239ae1759ccf60652
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'ORIENT CHEZ MELISSA n'ont fait valoir aucune observation, ni justifié être dispensés du paiement du timbre fiscal. La S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69d09e83cdc6046d4710a10a
2 avril 2026
2 avril 2026
La société Sirius Media s'est acquittée de l'intégralité des factures émises par son conseil jusqu'au 31 janvier 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61636ee177a1403986670c10
27 avril 2011
27 avril 2011
de cinq films produits par cette dernière en vue de leur coproduction éventuelle par la société CAP MEDIA PRODUCTIONS.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Média Bonheur ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03080_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
prononcer la décharge des impositions mises à la charge des contribuables World Excellence Media et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6867654b9f40b42a26419dba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ainsi, la société Fill Up Media conclut que l'assignation mise en cause a été régulièrement signifiée à la société OT'3.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02149_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
produire, le cas échéant dans le cadre de l'article R. 412-2-1 du code de justice administrative, les informations économiques et financières figurant dans le dossier de candidature de la société Pitchoun Médias
Source officielle11e chambre
60339dd37d0ed5528557c3c0
5 mai 2017
5 mai 2017
N° 14/03076 AFFAIRE : [B] [X] C/ FUJIFILM RECORDING MEDIA GMBH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
670f584d4ad0d5ee7d7e5ca2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CAUSETTE MEDIA, Demeurant [Adresse 1] [Localité 6] S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60339b4aa5acb5500b059231
12 mai 2017
12 mai 2017
résultant de l'accord susvisé ; Par conséquent, - ordonner à la société DEXXON DATA MEDIA d'établir un avoir d'un montant HT de 59.099,41 euros ; -dire que la société DEXXON DATA MEDIA a rompu brutalement
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Média Bonheur ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b651
3 mars 2005
3 mars 2005
Le 25 avril 2002, la SAS SPORT O'FM MEDIA a retourni ` l'ANEP la diclaration des cotisations dues au 1er trimestre 2002 pour un montant de 3.963 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6971e5becdc6046d4737b4ca
20 janvier 2026
20 janvier 2026
' au lieu de 'SENIOR MEDIA'.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9183c
24 juin 2014
24 juin 2014
Condamné la société Vendredi Média à payer à Mme Y... la somme de 1 000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; .
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb75ccece1704f5747861
6 avril 2023
6 avril 2023
MEDIA LIVRES SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S. POINTS [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S.
Source officielle6e chambre
602743641c1158177687a4af
11 février 2021
11 février 2021
La convention collective nationale applicable est celle des journalistes du 27 octobre 1987 et l'accord d'entreprise France Médias Monde. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034d5e0ad5f35bfc6f86bd8
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Elles commercialisent des espaces publicitaires dans des supports médias.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964d5fe465b53b77f54a
17 décembre 2010
17 décembre 2010
[I] sur ce fondement, - dit que la société BEL AIR MEDIA s'est rendue coupable de contrefaçon par la diffusion du DVD 'L'Enlèvement au Sérail', - condamné la société BEL AIR MEDIA de ce chef à
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf1b8cdc6046d472780ea
9 avril 2026
9 avril 2026
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : Monsieur [D] [C] [Adresse 2] [Localité 2] [V] [D] [C] [P] MEDIA
Source officiellePage 10 sur 223