[M] [Z] et Mme [S] [R] son épouse (les époux [Z]) ont acquis un immeuble d'habitation situé à [Localité 10] cadastré section BP n° [Cadastre 7], sur lequel un droit de passage d'une largeur de 2,74 mètres

Nous, Hervé GRANGE, Premier Président de la Cour d'Appel de Pau, Chevalier de la Légion d'Honneur.

le compte : Attendu que nonobstant la réclamation d'un compte lisible au cours des débats de première instance et d'appel, PHILDAR ne verse à ses juges qu'une litanie codée, sans pièces jointes ni légende

. ; Considérant ce qui suit : Le préfet de la Haute-Savoie relève appel du jugement du 7 mai 2024 par lequel le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Grenoble a annulé

d'expertise psychiatrique en vue d'évaluer l'intégralité de ses préjudices en lien avec l'accident survenu le 18 janvier 2016 dans le cadre d'une formation obligatoire en montagne organisée par la légion

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Lesparre-Médoc à sa demande de copie du jugement par lequel

l'Agence nationale des fréquences à sa demande de copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au domicile de sa mère, Madame X X, à Crépy-en-Valois, dans lequel

d'opposition qui souhaite obtenir le code d'accès à un agenda partagé sur google entre la collectivité et le délégataire d'un service public de gestion de gîtes, élaboré à l'initiative du délégataire et sur lequel

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bordeaux à sa demande de communication du contrat par lequel

Que Madame [D] ne peut prétendre à la créance qu'elle allègue à ce titre dans la mesure où le concluant versait régulièrement des sommes sur le compte de Madame [D] sur lequel était prélevé les échéances

Roger G... et Mme Evelyne H... ont acquis en indivision pour le tout et chacun à concurrence de moitié, un terrain sis [...], sur lequel ils ont ensuite fait construire une villa dénommée « Volubilis '

dans le dispositif de l'arrêt, les intérêts sur la somme de 1.000.000 euros, intérêts qui avaient été expressément retenus en page 8 de l'arrêt ; Vu le message électronique du 26 avril 2026 dans lequel

chemise blanche, portant à la main gauche un verre à pied à demi rempli d'un liquide de coloration rouge foncé, faisant penser à du vin rouge et plus précisément à du vin de [Localité 5] de par la légende

précéder leur union d'un contrat de mariage de séparation de biens, ont, le 03 septembre 2002, acquis solidairement entre elles un terrain à bâtir sis à Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales) sur lequel

A l'audience du 13 mars 2026 à 13h30, la caisse, par la voix de son représentant, confirme les termes du courrier électronique du 11 mars 2026 par lequel elle avait informé la cour de son désistement d'appel

Le film était alors intitulé 'des hommes de légende' et avait pour réalisateur [T] [B]. Des contacts ont été pris avec des représentants de la FIFA.

l'inscription : "Je suce était son nom" par Robert Obscène" et "Alain Porno de l'Acadébite" avec l'inscription "Robert Hossein : une hostie et un coup de blanc", et page 3 de ce numéro un dessin avec la légende

A la recherche de l'insolite et de l'inédit, les photographies et textes associés retracent légendes, anecdotes historiques, géographiques et culturelles de QUIBERON et de ses environs.