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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ETRANGERS
63c8eecadc5b777c90992ea6
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[F] [O] né le 19 Février 1978 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de LESQUIN dûment avisé, comparant en personne assisté de Me JANNEAU avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
25 juin 2021
[D] et Mme [B] demandent la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed7
25 juin 2021
25 juin 2021
[T] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos de la SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielle8e Chambre C
60364902174c6baa7a4c8c3d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
* Le 06 mai 2011 la Caisse de Crédit Mutuel Villeneuve les Avignon a consenti à la société KP Jade une facilité de caisse d'un montant de 8 400 euros au taux de 8,60 % l'an sur 14 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e2
10 juin 2008
10 juin 2008
De leurs relations est issue une fille Jade Y..., née le 22 octobre 2004 à VALREAS (VAUCLUSE) et reconnue par les deux parents.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f8668fcb86fa851c25caff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JADE HOTELS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LEITE DA SILVA, avocat au barreau de PARIS, toque : L61 Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance
Source officielleChambre Commerciale
615e0e60c25a97f0381f55ae
3 juillet 2014
3 juillet 2014
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me BOUZEGHOUB substituant la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant INTIMEE : SCI JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed6
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause. Le CIFD sollicite sa mise hors de cause au motif qu'il n'a aucun lien contractuel avec les appelants.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02661_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Opéra Jade a demandé au tribunal administratif de Paris d’annuler les décisions par lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec5
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecd
25 juin 2021
25 juin 2021
[W] et Mme [R] demandent la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, SOFIAP, de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel de Paris et d'Ile De France et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed2
25 juin 2021
25 juin 2021
[R] à l'encontre de la société CPI est irrecevable ; ·dire et juger que la société Jade Conseil n'a pas participé à l'opération de commercialisation du bien litigieux ; ·donner acte à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed5
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause. Le CIFD sollicite sa mise hors de cause au motif qu'il n'a aucun lien contractuel avec les appelants.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc6
8 août 2011
8 août 2011
2010 et assignation délivrée par le père le 25 juin 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de de ROANNE a principalement : - fixé chez le père la résidence habituelle de Jade
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d8c7
22 décembre 2017
22 décembre 2017
COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée sur l'audience par Me Patrice LEOPOLD de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 SARL JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e84
22 décembre 2017
22 décembre 2017
conseil à verser à la banque la somme de 3 000 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile, - débouté Mme X..., les sociétés Loft one, Amandine et Jade conseil de leurs demandes en vertu de
Source officielle2ème Chambre
DCA_18NT03644_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
et Saint-Denis-de-l'Hôtel, de la route départementale 921 et approuvé la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Darvoy, Sandillon, Marcilly-en-Villette, Mardié, Jargeau et
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00413_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
et Saint-Denis de l'Hôtel, sur les communes de Jargeau, Sandillon, Darvoy, Mardié, Marcilly-en-Villette et Saint-Denis de l'Hôtel.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed1
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edc
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil, CPI et la caisse de Crédit mutuel Paris 15 Montparnasse concluent également à leur mise hors de cause.
Source officiellePage 10 sur 25