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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
69677c1fcdc6046d474113f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES Mme [O] [D] ET S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c48
30 octobre 2007
30 octobre 2007
CHARENTE MARITIME AYTRE C/ Michel X..., D.R.A.S.S. POITOU-CHARENTES POITIERS APPELANTE : U.R.S.S.A.F. CHARENTE MARITIME AYTRE ...
Source officielleRétention Administrative
64f02e2ddb41fad969879a96
12 août 2023
12 août 2023
préfet des BOUCHES DU RHONE non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Août 2023 devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d6ec820a3a2a05e8b6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - par défaut, statuant publiquement, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d6ec820a3a2a05e8b8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
observations sollicitées des parties dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Luc-Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde82f9b68debe44f7e88d
10 avril 2025
10 avril 2025
NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de45
18 mai 2011
18 mai 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb70
21 février 2008
21 février 2008
Jean-Michel X... C / Marie-France Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d12
26 juillet 2006
26 juillet 2006
PUBLICATIONS METRO FRANCEC/Michel DUBLANCHERG N : 06/00176 - A R R E T No 770 - 2006-----------------------------Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450
Source officielleCour d'Appel
6253cb93bd3db21cbdd8dd39
4 mai 2011
4 mai 2011
Michel Y... (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9b6
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dcff
27 avril 2011
27 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
65b364f91d7564000872e017
25 janvier 2024
25 janvier 2024
les sociétés PIU DE MONTE et ISATELLE de leurs demandes ; - condamner la société PIU DE MONTE et la société ISATELLE à payer à Monsieur [L] [S] la somme de 10.000 euros sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7b
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleChambre 1-1
67ff3d4b6d3290e00e0e7a9c
15 avril 2025
15 avril 2025
MERIDIONALE PLOMBERIE CHAUFFAGE (MPC) Représentant : Me Michèle PARRACONE de la SELARL PARRACONE AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Appelante SNC KAUFFMAN ET BROAD PROMOTION 1 prise en la personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04b445a086e2bcee009
4 avril 2024
4 avril 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire ' Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ' ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66ff85d4a4ff9ec259c09932
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffière lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, assistée de Mme [F] [L], greffière stagiaire ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Dit que la société GROUPAMA et les héritiers de Michel X... devront relever et garantir Louis X... et la G.M.F. des condamnations ainsi prononcées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6688de6a676b73dd81b97262
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Monsieur Jacques BICHARD, Magistrat
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a5098ed4b8b7546aa0
8 juillet 2024
8 juillet 2024
honoraire Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes à notre audience
Source officiellePage 10 sur 153