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15 258 résultats pour « Guy-Paillier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ba

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

RG N : 12/ 01090 AFFAIRE : Guy Jean Louis X... C/ Catherine Michèle Jeannine Y...épouse X... R. J/ E.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e7

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

En l'espèce, Mme Marie-Guy X... épouse Y... justifie d'un intérêt affectif pour son frère M. Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac09

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Guy Y... né le 27 Février 1943 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ...-36400 LA CHATRE APPELANT suivant déclaration du 19 / 07 / 2006 -Mme Pierrette Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd8604c

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Guy Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887a0

Appel

25 août 2006

25 août 2006

Par déclaration reçue le 25 mars 2005 au greffe de la cour, Guy X... a interjeté appel de cette décision. L'intimé Jean Yves Y... a formé appel incident par voie de conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e0713fcdc6046d476923fc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

alors que le juge de première instance a statué alors que les avocats de permanence étaient en grève, et qu'il n'est pas justifié que l'administration a effectué toutes les diligences nécessaires pour pallier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc7

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Victor Guy X...et son épouse Mme C..., Solange Y...ont conclu un contrat de prêt au profit de cette société d'un montant de 119 519, 82 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa6

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE GUY FORGET C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE CHARTRES MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c80b

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

] 1969 à [Localité 3] (60) de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien DUFAY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0265 INTIMÉES 1) SARL GUY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0df6c25a97f0381f50d3

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

d'inscription au répertoire général : S 13/07566 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 12 Juillet 2013 par le Conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 12/00563 APPELANTE SAS ENTREPRISE GUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85adf

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Sur la jonction Attendu qu'il n'y a pas lieu de joindre les deux recours engagés par Guy L...sur la décision du président du tribunal de commerce dès lors qu ceux-ci béissent à des règles de procédure

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CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd59

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Guy X... qui lui ont intégralement été réglés ; Dans ses écritures présentées le 1er octobre 2007, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

les sociétés GENERALI et GUY MICHEL devenue ANJOU MAINE CÉRÉALES à payer à monsieur Louis Y... la somme de 133. 133, 40 €, • condamner solidairement les sociétés GENERALI et GUY MICHEL devenue ANJOU

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9375d

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Guy X...a fait appel de la décision, en sollicitant le remplacement de Mme Y...par Mme Marie-Michelle A..., de qui il se sent proche.

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA02345_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Par un courrier du 18 octobre 2018, la SCI Les Guys a formé un recours gracieux contre cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a63

Appel

20 octobre 2006

20 octobre 2006

No 05/04482 PD/NB AFFAIRE : Société PROFIL 18/30, en son représentant légal C/ Frédéric GUY X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035d2ec13061339d36a216f

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Le 12 août 2014, la Sas Guy Challancin lui a proposé un avenant l'affectant sur la ligne 9 afin d'y effectuer des tâches de nettoyage.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

No 10/ 05356 AFFAIRE : Société GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT-GDE LIMAY 2 C/ Idriss X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92686

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Guy X...

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CA

Chambre sociale section 1

627df7aa0d41e0057d43e2c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Guy Degrenne aux dépens.

Source officielle