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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d1
6 septembre 2011
6 septembre 2011
KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Julien Christophe Roger Z... ... ... 77124 VILLENOY représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Nicolas Thierry Grégory Z... ... ... 35310 MORDELLES représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5dd
6 septembre 2011
6 septembre 2011
SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Frédéric Z... ... ... 77100 NANTEUIL LES MEAUX représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5df
6 septembre 2011
6 septembre 2011
avocats au barreau de PARIS, toque : P 90 INTIMES Mademoiselle Tiphanie Estelle Z... ... 77410 SAINT MESME représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e4
6 septembre 2011
6 septembre 2011
: P 90 SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Antonio Z... ... 77124 CREGY LES MEAUX représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Solange IEVA-GUENOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a2
22 juin 2018
22 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX SA AXA FRANCE IARD Société Anonyme immatriculée au RCS de Nanterre sous le no722
Source officielleChambre 3-3
68e899f460ca52a2831c023a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D EQUIPEMENT 'CGL', prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Caroline GUEDON de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aae
10 janvier 2006
10 janvier 2006
PARTIE CIVILE intimée, citée, représentée par Maître GUEDON Avocat à la Cour.
Source officielleAvis
CADA:20154761
5 novembre 2015
5 novembre 2015
le ministre de la défense à sa demande de copie du procès-verbal de la gendarmerie de Mûr-de-Bretagne relatif à l'accident survenu le 4 mars 2015 vers 6h30 sur la RD35, entre Mûr-de-Bretagne et Saint-Guen
Source officielleChambre 1-7
69cf70b2cdc6046d47f52da9
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D EQUIPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747333
6 avril 2023
6 avril 2023
CREDIT MUTUEL PROFESSIONS DE SANTE PROVENCE C/ [F] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 1-7
64b0e7aec42a2105dbc59ad0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
N° 2023/ 246 Rôle N° RG 22/01609 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZRB Société CGL C/ [T] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON
Source officielle1ère Chambre
65c32e5e11f78b0008e3e331
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SAS PROTO MICRO TP, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] N° SIRET : B 809 030 646 Représentée par la SCP GUENOT AVOCATS
Source officielle3e Chambre A
6162a744f901d4f689722e91
23 mai 2013
23 mai 2013
personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Sébastien GUENOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bbb
13 février 2003
13 février 2003
LYON, jugeant sur intérêts civils en matière criminelle, du jeudi treize février deux mil trois; ENTRE: L Association Homosexualités et Socialisme (HES), ayant son siège chez Monsieur Y..., 2, Impasse Guénot
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC01678_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
B A, représenté par Me Guenot, doit être regardé comme demandant au juge des référés de la cour administrative d'appel de Nancy d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00244_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
, la SARL Maine Services Informatique, la SARL Hubert Process, la SASU Atelier Global Pub, la SARL BET Chaumont Yves, l’agence Dreano Laval-Century 21, la SARL Maison Sauvage Traiteur, la SAS PECEO Guédon
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc36b63637c907b7d37
4 janvier 2023
4 janvier 2023
AUTONOME DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES INFIRMIERS, MASSEURS KINÉSITHÉRAPEUTES, PÉDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES ET ORTHOPTISTES ( CARPIMKO ) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Elsa GUENNO-LE
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd8d
20 mai 2008
20 mai 2008
Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Elise MARTEL, substituant Maître Pierre GUENNEC, Avocats au barreau de PARIS, Intimée, 5o / Monsieur Serge Y..., né
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
642fb698cece1704f574778e
6 avril 2023
6 avril 2023
[M] [N] N° SIRET : 390 236 644 00048 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX, toque : 22 substituée à l'audience
Source officiellePage 10 sur 34
GUENOUX, Julien, Jean, René
17/04/2026
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
23/12/2025
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GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie
Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron
19/12/2025
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CHABRUN, Sylvie, GUENOUX
16/12/2025
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GUENOUX, Marie-Claire
09/12/2025
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