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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e1
1 juillet 2014
1 juillet 2014
comparant - assisté de Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SOCIETE ELECTROMECANIQUE DIVERSIFIEE (SED) 7 Rue des Frères Chappe ZI Ouest BP 59 72201 LA FLECHE CEDEX non
Source officielle3ème chambre
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
Un rapport d'expertise amiable a été établi le 13 décembre 2020 constatant des fissures, un fléchissement du plancher, la présence d'humidité, des infiltrations et des désordres affectant la porte d'entrée
Source officielleChambre A - Civile
65bb45171712fc000885e7e1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 6] CHAMBRE A - CIVILE CM/CL DECISION : Tribunal de proximité de LA FLECHE du 14 Avril 2023 Ordonnance du 24 Janvier 2024 N° RG 23/00959 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFLV
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90195
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Alléguant en 2008 la présence d'insectes xylophages dans les bois d'œ uvre, le fléchissement de la charpente et une fuite par la terrasse toiture, les époux X... ont obtenu par ordonnance de référé du
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9233e
28 avril 2015
28 avril 2015
suivante dans l'affaire entre : SARL A2I ELEC 99, route du Chêne 72000 ARNAGE Représentée par la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocats au barreau du MANS et Monsieur Christophe X... ... 72200 LA FLECHE
Source officielle1ère Chambre civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'homme de l'art a constaté que les planchers et poutres des étages des pavillons présentaient des déformations (flexions), une flèche de plusieurs centimètres affectant la poutre principale du pavillon
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
exerce sous le statut d'autoentrepreneur une activité de verbicruciste sous le nom commercial Ludo Média et le pseudonyme Albert Varennes, a créé, à compter du 5 septembre 1999, des grilles de mots fléchés
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609215db7ff645d8566552
28 mai 2014
28 mai 2014
de fixation entre portiques étaient, à l'origine, oblongs et permettaient de ce fait une possibilité de dilatation, à la pose cette possibilité a été neutralisée par le serrage des boulons ; que la flèche
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9006f
10 décembre 2012
10 décembre 2012
S'agissant du premier fait visé dans l'avertissement, la société Lacroix Signalisation précise qu'il est reproché à Nathalie X... d'avoir chiffré 2 flèches alors qu'il lui avait été demandé d'en chiffrer
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e3
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Tiquetonne 75002 PARIS 3°) UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE 9O Rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEES (2) (3) représentées par Me MORENO GOURLAY du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielle1ère Chambre
65b0c08d8d0ccf000877e764
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'expert judiciaire a relevé que : - le faitage de la toiture présente sur les 2/3 de sa longueur un affaissement estimé à environ 20 cm de flèche maximale, - il est constaté dans les combles un affaissement
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec645
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l'occurrence, aucun élément ne permet que supposer que la jeune [Z] risquait de présenter un fléchissement des bras.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00636_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Cette appréciation était composée d'une évaluation littérale décrivant les qualités des offres pour chaque critère, suivie d'une flèche qui la résumait.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89653
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Maître AGUERA Joseph, avocat au barreau de LYON Société AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Place de l'Europe - 92500 RUEIL MALMAISON Civilement responsable, non appelant Représenté par Maître FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d365
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Catherine Partie civile, appelante Comparante Assistée de Maître FLECHEUX Xavier, avocat au barreau de PARIS DEROULEMENT DES DEBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 09 SEPTEMBRE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c31
2 avril 2025
2 avril 2025
S'agissant ainsi de la hanche, le barème prévoit dans son chapitre 2.2.3: 'Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion, de l'abduction et de l'adduction
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab811
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE CM TD DECISION : Tribunal de proximité de LA FLECHE du 09 Mars 2023 Ordonnance du 17 Avril 2024 N° RG 23/00724 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FE2E
Source officielle11e Chambre A
615e0d76c25a97f0381f4d76
13 janvier 2015
13 janvier 2015
] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] (Tunisie),, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Arlette POUJADE-FLECHER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
né le [...] à Flechin (62960) et Madame Andrée Y... née le [...] demeurant [...] INTERVENANTES VOLONTAIRES Madame Jacqueline Y... épouse Z...
Source officielle14e chambre
615e0e63c25a97f0381f55d7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
[M] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 618 assistée de Me FLACHET VON CAMPE, avocat au barreau de PARIS Monsieur [M] [F]
Source officiellePage 10 sur 52