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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MMA IARD immatriculée au RCS du Mans sous le n° 440 048 882 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MUTUELLES immatriculée au RCS du Mans sous le n° 775 652 126 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1a
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Y..., les CONSORTS X... ont saisi le tribunal de grande instance, lequel a, par jugement contradictoire du 7 juin 2011, déclaré leur action irrecevable et les a condamnés à verser à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01180_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
B A a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté en date du 15 janvier 2024 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé l'octroi d'un délai
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84edb
28 octobre 1999
28 octobre 1999
BEFFROY, éditrice d'une publication dénommée "la Revue Parlementaire", avait en novembre 1995 réalisé un dossier intitulé "LE PARFUM un empire d'essences" consacré à l'industrie française du parfum, dans lequel
Source officielle2ème Chambre
65b3628b1d7564000872def0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02197 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3MG N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80b
13 mars 2012
13 mars 2012
COMMERCIALE DE MULHOUSE APPELANTE : TRESORERIE GENERALE DU HAUT RHIN BP 60449-6 rue Bruat 68020 COLMAR Représentée par Me Dominique HARNIST, avocat à la Cour Défenderesse et INTIMEE : SELARL " Emmanuelle
Source officielleChambre des Rétentions
69e07491cdc6046d476976a6
15 avril 2026
15 avril 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Etablissement 1], comparant par visioconférence, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
63d0d5af81a7b805de12b55d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielle2ème Chambre
5fdbccd755d0c6abc43d9157
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Président du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 07 septembre 2011 et ayant fait l'objet d'un arrêt rendu le 18 juin 2012 par la Cour d'Appel de GRENOBLE DEMANDEURS : Monsieur Emmanuel
Source officielleRétention Administrative
62cd0ebfe91c8e9fcf071223
8 juillet 2022
8 juillet 2022
RHONE Représenté par Madame Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 juillet 2022 devant Monsieur Emmanuel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0679d0451e8318d0e9bb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [F] [M] né le 02 Avril 1984 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Artisan, demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Emmanuel SUTRE,
Source officielle1re Chambre A
616294d0db5ccebfe3f3a5d4
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d63
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01302_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
S'il a validé ses années 2020/2021 et 2021/2022, il est sans emploi et n'a pas justifié son dire selon lequel il " reçoit des virements de sa mère ".
Source officielleChambre 4-8a
677e185025a73d43aa4ae1bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032ecaaaf910560b1bba333
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre Mme Anne Lacquemant, conseillère, chargée du rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa
5 avril 2011
5 avril 2011
.- Emmanuel C...- Emilie D...- Laurent A...- Mathieu E... notaires associés ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cac
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Emmanuel X...a été engagé par la société Y...-Energie (dénommée depuis lors Laval Clim) à compter du 28 septembre 2009 en qualité d'installateur frigoriste.
Source officiellePage 10 sur 359
LESUEUR, Emmanuelle
18/07/2025
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SELARL BARDY-LESUEUR, BARDY, LESUEUR, Frédéric Antonin Georges, Emmanuelle Sandrine
Acte en date du 03/01/2023 enregistré au SDE d'Etampes le 10/01/2023 sous le numéro dossier 2023 00000679 - référence 9104P61 2023 A 00059 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue le Bouvier 92340 Bourg-la-Reine Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée des Troènes 94240 L'Haÿ-les-Roses
20/01/2023
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LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
05/02/2013
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MILL'STYL, LESUEUR, Melissa, Emmanuelle
18/03/2012
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