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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
5ffc6e61b6a9b44678c727d0
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Et plus récemment encore des emails qui me prêtent des propos ou des intentions indignes et diffamatoires avec copie à mes collègues de travail et qui m'affectent au plus point dans le contexte de l'arrêt
Source officielleChambre 4-1
5fdb36abbb99310d52e610cb
29 mars 2019
29 mars 2019
Je vous ai interrogée sur plusieurs points concernant le grave incident qui s'est produit le 1er Avril au sein de nos locaux.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKAB S.A.R.L. AB BORDEAUX AUTOc/S.A
65a62b2b448a370008a72038
15 janvier 2024
15 janvier 2024
NISSAN WEST EUROPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Emilie FRIEDE de la SARL ARCAMES AVOCATS, avocat postulant
Source officielle1ère chambre civile A
6037461b24e555245173600d
30 avril 2015
30 avril 2015
LYON, avocat au barreau de LYON SAS CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Charles-Henri BARRIQUAND, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Dominique Emile
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07d
3 avril 2008
3 avril 2008
Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Maître Annie ALAGY, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f639
29 février 2012
29 février 2012
La sentence arbitrale est confirmée sur ce point.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Il y a lieu d'écarter ce moyen par adoption des motifs retenus à bon droit par le tribunal administratif de Lyon au point 7 de son jugement.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b7192b201587f74be0127
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 6 juillet 2006, Mme [X] a payé la dernière facture émise par la SARL Espace Emeraude.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94788
30 septembre 2019
30 septembre 2019
O..., la facture pro-forma en date du 08 décembre 2003 émise par le groupe G... ne concernant pas le même bateau, n'étant pas signé par M.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0c9cc25a97f0381f4ab2
26 février 2015
26 février 2015
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00535_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
cour ; - l'arrêt avant-dire droit de la cour n'imposait pas la réalisation d'une nouvelle enquête publique mais préconisait seulement que la convention d'occupation des voies intercommunales soit portée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03780_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A... a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler le titre exécutoire émis à son encontre le 6 août 2020, et notifié par la direction régionale des finances publiques Aqui-Limo-Poitou-Charentes
Source officielleConseil
CADA:20113639
22 septembre 2011
22 septembre 2011
La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 22 septembre 2011 votre demande de conseil relative à la communication des redevances établies et émises par l'agence de l'eau
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ccd
19 novembre 2013
19 novembre 2013
représentée par son directeur, afin de réaliser l'ensemble des actions nécessaires au recouvrement contentieux dans le ressort des caisses régionales Basse-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire et Poitou-Charentes
Source officielleChambre Sociale
64d5cfc69c17ddd969ec62df
10 août 2023
10 août 2023
PC/LD ARRET N° 479 N° RG 21/02952 N° Portalis DBV5-V-B7F-GMGY [U] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
687b2a1ee24ceec1d00d8fac
18 juillet 2025
18 juillet 2025
point par point par les parties à l'encontre de ce projet, lequel sera transmis sans délai au juge commis, -rappelé que le notaire devra achever ses opérations dans le délai d'un an suivant sa désignation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01359_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il ressort des points 11 et 12 du jugement attaqué que, contrairement à ce que soutiennent M. et Mme C, les premiers juges, qui n'étaient pas tenus de répondre à l'ensemble des arguments de la demande,
Source officielle2ème Chambre civile
6711fab07603bf88a1884667
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, substituée par Me Didier PILOT, avocats au barreau de LISIEUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame EMILY, Président de Chambre, Mme COURTADE, Conseillère, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffa203029105dbedc2e8
7 juillet 2023
7 juillet 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François-Xavier CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346, substitué par Me Emilie
Source officiellePage 10 sur 35
SCP Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société civile professionnelle d'avocats
24/01/2024
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Charline BONNOT - Pierre-Henri BARRAIL - Emilie POIROT Société Civile professionnelle d'avocats
25/01/2018
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DESLOYES, Emilie, POIROT
16/07/2010
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