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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140d

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Didier Y... né le 1 Février 1973 à PORT-VILA (NOUVELLES HÉBRIDES) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e3

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

No 10/01517 AFFAIRE : Didier X...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899ee60ca52a2831c01d6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/14901 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODC6 Ordonnance n° 2025/M258 Monsieur [M] [E] représenté et assisté de Me Christine DISDIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca26d348b2906a5a9c08d

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE, SA ENEDIS C/ Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be36

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, avocats au barreau d'ORLEANS INTIMÉ Didier Y..., né le 28 Juillet 1960 à ORLEANS (45000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3e

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Didier Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86424

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

AIRLINES 109, rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS APPELANTE AU PRINCIPAL INTIMEE INCIDEMMENT représentée par Me P.P FRANC, avocat au Barreau de Paris ; R.234 2 ) Monsieur Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Gérard SOURY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Messieurs Patrick et Didier X...ont relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d87

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efc

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b985

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

C/ STE D'AMENAGEMENTS FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - "SAFER" Didier X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd4

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

SAS ANTHEMA C/ SAS 2C AMENAGEMENT APPELANTS : Monsieur Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Sylvain et Didier A..., héritiers de Claude A..., chacun en l'étude de l'huissier de justice, qui n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da5

Appel

7 février 2006

7 février 2006

ROCHER, Didier et Gérard X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Francis et Didier X... et Mmes B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8b

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Didier X....

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CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fb8

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Didier X....

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CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce9

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Didier Y... réplique avoir donné mandat à M. X... de conclure le bail en son nom de sorte que le fait qu'il l'ait lui-même signé est sans portée. Il soutient que le cautionnement irrégulier d'A.

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Didier X... Z...appelant La grande maison 03490 DIOU Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BERNARDET PIRELLO (avocats au barreau de MOULINS) M.

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Journal officiel
Modifications diverses

AKTE NOTAIRES, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Nicolas PRUDHOMME

SIREN 101464113Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/08/2026

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Créations

DISDIER, Célia, Sandrine, Nadège

SIREN 107973638Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/08/2026

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Immatriculations

DISDIER, Franck, Julien

SIREN 521056861Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.

02/08/2026

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Dépôts des comptes

DISDIER JEAN-CLAUDE

SIREN 512845132Greffe du Tribunal de Commerce de gap

04/06/2026

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Dépôts des comptes

DISDIER CONSEIL

SIREN 920084258Greffe du Tribunal de Commerce de mende

21/05/2026

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