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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Alors qu'il s'éloigne, il titube, pousse un cri en se tenant le côté, s'accroche à un extincteur puis il s'affaisse et se cogne la tête. [D] le rattrape avant qu'il chute au sol. [X] convulsionne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
[l'assuré] s'est accroupi et s'est cogné le genou droit », déclaration accompagnée d'un certificat médical établi par le docteur [M] le 9 mars 2014 faisant état d'une contusion algique du genou droit et
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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11 avril 2023
11 avril 2023
demande ne mettant pas en évidence de déficience pouvant être qualifiée de sévère (périmètre de marche annoncé à 1 km sans aide technique, préhension normale, entretien personnel supposé préservé et cognition
Source officielle13e chambre
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18 avril 2023
18 avril 2023
départementale des personnes handicapées (MDPH), il n'est nullement fait mention d'une altération des facultés mentales de Mme [R], le médecin précisant au contraire qu'il n'y a pas de retentissement sur la 'cognition
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64af98c4049d5c05db1730b0
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[I] [E], salarié de la société [5] en qualité de distributeur, a été victime d'un accident au temps et au lieu de travail décrit comme suit, alors qu'il chutait dans les escaliers « sa main droite a cogné
Source officielleChambre Sociale
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19 avril 2024
19 avril 2024
décembre 2018 à Mme [P] [J], née en octobre 1955, salariée de la société [5] (la société), ainsi décrit : la salariée s'est fait bousculer par des personnes qui lui ont arraché son sac, elle s'est cognée
Source officielleChambre 4-8b
665aba3f97d59200081072df
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'un projet de remise en forme et qu'il peut réaliser, sans difficulté et sans aucune aide, l'ensemble des activités liées à la manipulation, la mobilité, la capacité motrice, la communication, la cognition
Source officielleETRANGERS
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12 août 2025
12 août 2025
Elle relate que s'il a déclaré souffrir d'asthme, il n'a pu produire aucun document attestant de cette condition physique, que cependant parce qu'il s'était cogné la tête en garde à vue, il avait fait
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le patient restait en dehors des réalités, avec un retentissement important sur ses cognitions et ses capacités de jugement. Le discours était désorganisé.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Cependant, il indique qu'elle peut réaliser l'ensemble des activités liées à la préhension, la motricité, la communication, la cognition et l'entretien personnel sans aucune difficulté et sans aucune aide
Source officielle5e chambre Pole social
65a0eff55bbe450008b2d005
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[P] [X], employé de la société d'intérim SAS [2], a été victime d'un accident en date du 27/07/2020 «La victime, en voulant récupérer un colis sur une palette, a cogné contre une palette sur ses côtes,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af651eb6c6260008b52f15
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Pas de troubles de la communication ou de la cognition. Pas de difficultés pour gérer ses soins, son suivi médical ou son budget.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda074ce4efe649af4dbc04
11 octobre 2019
11 octobre 2019
Les circonstances de l'accident étaient ainsi décrites : 'En tirant une palette avec le crochet pour la positionner, le crochet s'est détaché de la palette et le salarié s'est cogné le coude gauche contre
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdb79a481d1af57f9b56317
1 mars 2019
1 mars 2019
dans son bureau le 14 septembre 2015 à 10h 35 , avoir ressenti une crise d'angoisse suivie de pleurs et de crampes à la lecture d'un mail de sa hiérarchie et qu'en tombant de son siège, elle s'est cognée
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdbae314aa3048d484a5a50
8 février 2019
8 février 2019
Cependant, un seul vise un accident relatif à une circulation : celui du 26 juin 2007, la victime a été percutée par une palette, dû à une manoeuvre effectuée par un de ses collègues, celui-ci est venu se cogner
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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1 mars 2011
1 mars 2011
Monsieur [V] [W] a été victime d'un accident survenu le 5 février 1993 sur le lieu et pendant le temps de travail, ayant chuté dans l'escalier en descendant d'une machine et s'étant cogné le dos, de sorte
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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18 décembre 2014
18 décembre 2014
Il a dû heurter le pied du bureau, s'est écroulé et dans sa chute il s'est cogné violemment la tête sur le sol.'
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL00566_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
maire n'a pas agi ainsi dans l'intérêt du service ; - le mardi 5 octobre 2021, il s'est blessé gravement au point d'être transporté par les pompiers car son dos n'a pas tenu ; il a chuté, sa tête a cogné
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01881_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Toutefois, les éléments qu'il produit, qui consistent en des convocations à des rendez-vous médicaux à l'institut de traitement des troubles de l'affection et de la cognition, outre un certificat médical
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03195_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Placé au quartier disciplinaire après son retour au sein de l’établissement pénitentiaire, le 6 janvier 2018, il s’est de nouveau cogné contre les murs de sa cellule, entrainant une nouvelle admission
Source officiellePage 10 sur 415