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10 026 résultats pour « Brunhoff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23dbbc9a118c6c63ee1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

1955 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93695

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Bruno X... soulevée par l'association GAG 19, - déclaré irrecevable la demande de condamnation de l'association GAG 19 à remettre à M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbaccdc6046d478946a2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[B] [A] né le 13 avril 2007 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Bruno Luiz Da Silva, avocat de permanence au barreau de Paris et de

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f1999acdc6046d47edd969

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

nationalité moldave RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Funda Iclek, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a725ccdc6046d4774502d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e00

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

C/ Bruno Y...

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Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4a

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

RG N : 14/ 01461 AFFAIRE : Bruno X..., Marie-Pierre Y... C/ Claire Z...épouse A..., Françoise A...veuve B..., Marie-Joséphe A...veuve C... P-L. P/ E.

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CA

4e Chambre A

5fdd7064360c991cbe685d0b

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

SARL FABRICIMMO C/ Bruno Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88923

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-DENIS en date du 14 février 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2006 APPELANT : Monsieur Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c229

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Bruno X... à payer à la Sàrl BIMOTA FRANCE BY GELAIN la somme de 727, 52 € avec intérêts au taux légal à compter du 14 avril 2001 ; Condamne M.

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Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa31

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

avocats postulants des parties à notre audience de mise en état orale du 13 mars 2012, celui des époux Z... ayant conclu au rejet de la demande de récusation ; Attendu qu'au début de l'année 2006, Bruno

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Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9243f

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Bruno X... de ses demandes contre la société MAAF assurances, - condamné M.

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c485

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Bruno né le 21 Novembre 1972 à LIBOURNE (33) de Philippe et de B...

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Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71a

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Bruno X....

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Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92109

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Bruno X...a interjeté appel.

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Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4c6

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

le 28 juillet 2011 par Monsieur Bruno X..., Vu les conclusions déposées le 23 septembre 2011 par M.

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Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000c/Monsieur Bruno Y

6253c870bd3db21cbdd85485

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Nicolas X..., le 09 mai 2000, des dispositions civiles, Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000 contre Monsieur Bruno Y....

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Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTS : Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la

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Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df39

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

défaillant Monsieur Bruno Z... ...

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Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181a

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Bruno X... C/ Mme Chantal Y...

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