Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f83
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Ayant constaté que ces modèles étaient contrefaits et vendus notamment à la braderie de Rennes, Eric Z... a fait procéder à un constat d'huissier sur le stand tenu dans cette braderie par Eric X... et
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cf
18 janvier 2007
18 janvier 2007
BRASSERIE LOUIS C/ S.A.S.
Source officielleChambre sociale
668e2557fcf93851fdd64693
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON, Maître Michel DEFOSSE, avocat au barreau de DIJON Syndicat UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE HAUTE MARNE Représenté par son secrétaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c42
22 avril 2022
22 avril 2022
Par acte du 2 juillet 2018, la société Aux P.T.T a consenti à la société Brasserie de famille la location-gérance d'un fonds de commerce de bar brasserie, situé [Adresse 1], pour une durée d'une année
Source officielleChambre 1-8
5fe1d2336ebdf758fe27a2c3
10 décembre 2020
10 décembre 2020
LA BRASSERIE et Monsieur [A] [F] au paiement à Madame [G] [U] de la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC, Condamner l'E.U.R.L. LA BRASSERIE aux dépens.
Source officielle17e Chambre
60356d323d199f942aff1891
28 avril 2016
28 avril 2016
La société d'exploitation brasserie café Le Grillon conclut à l'infirmation de la décision déférée en toutes ses dispositions, au rejet de toutes les demandes de M.
Source officielle17e Chambre B
616323143dbed56e5e2c2f5d
8 novembre 2011
8 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2011 N°2011/ GP Rôle N° 10/03779 [T] [X] C/ SA BRASSERIE MAURO
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a434dc79f9f0614fa6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BRASSERIE DE [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035c85d89c0b12fa91965a5
29 février 2016
29 février 2016
La société BRADY GROUPE s'est opposée à ses demandes et a sollicité l'octroi de la somme de 2.000,00 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2ème Chambre
6864bea8f8541312a816c4be
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE JEAN C/ S.C.P. [D] [S] SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871da
16 septembre 2004
16 septembre 2004
HEINEKEN ENTREPRISE nouvelle dénomination de la société BRASSERIES HEINEKEN C/ S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4df
1 avril 2008
1 avril 2008
JBEG 9 place eu Raliement 49000 ANGERS représentée par la SCP CAHN & Associés, avocats à la Cour INTIMEE : SAS BRASSERIE KRONENBOURG 68, route d'Obedrhausbergen 67037 STRASBOURG CEDEX représentée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03498_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Brassy a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du préfet de la Nièvre du 19 avril 2021 fixant le montant
Source officielleChambre Sociale
65a0f789383a880008fd08e9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société La brasserie alsacienne a interjeté appel de cette décision le 28 juin 2022.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670f58254ad0d5ee7d7e5a8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BRASSERIE [2] c/ S.A.S.
Source officielleChambre des Urgences
64379de69477fe04f5cc6518
12 avril 2023
12 avril 2023
RG 22/00302, n° Portalis DBYV-W-B7G-F74V, minute n° 323/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : exonération Madame [T] [F] 4 ru de la Sente - 45800 SAINT JEAN DE BRAYE
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4859
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 21/00592 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FYNG APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anais BRAYE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5d
10 avril 2007
10 avril 2007
Par déclaration au Greffe en date du 28 mars 2006 la Société de Brasserie Réunionnaise a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
6979e093cdc6046d47f674ae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LES BRASSERIES DE L'ILL Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806c
9 février 2006
9 février 2006
en demeure ; Vu l'appel formé le 1er juin 2004 par la SARL RMCP ; Vu les conclusions déposées pour cette société le 24 octobre 2005 ; Vu les conclusions déposées le 10 mars 2005 pour la SARL BRAVS
Source officiellePage 10 sur 352