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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Sociale C salle 1
6538b3af7ffc2c8318edffa1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C'est également à cette adresse que la société Bouygues Construction Services Nucléaires a envoyé à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603583c73b198ea8ed337727
6 avril 2016
6 avril 2016
Des échanges de lettres recommandées entre Madame [W] et la SA BOUYGUES TELECOM se poursuivent, et par lettre recommandée du 21 juillet 2011, la SA BOUYGUES TELECOM 'informe la salariée de sa volonté de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00952_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de liquider l'astreinte prononcée par ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163e57f578519f70b5eb84f
4 mars 2010
4 mars 2010
au répertoire général : S 09/01108 LL Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2008 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG n° 07-00154 APPELANTE SA BOUYGUES
Source officielle12e chambre section 2
6036616fdbf64802cabfc170
3 novembre 2015
3 novembre 2015
N° 15/04300 AFFAIRE : Société ODL - ORGANISATION DYNAMIC LIMITED C/ SAS BOUYGUES ENERGIES & SERVICES anciennement dénommée ETDE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 28
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93210
16 décembre 2015
16 décembre 2015
BOUYGUES TELECOM prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 32 Avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Maîtres CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK & HEICHELBECH, avocats à
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01060_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Bouygues Telecom et la société Cellnex ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler les arrêtés des 27 avril 2021,
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00961_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Bouygues Télécom et par la société Cellnex au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00427_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
I... requérants ont demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du 9 août 2024 du maire d’Isola accordant un permis de construire à la société Bouygues Immobilier pour la démolition de
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00428_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B... et d’autres requérants ont demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler l’arrêté du 9 août 2024 du maire d’Isola accordant un permis de construire à la société Bouygues Immobilier et ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
BOUYGUES TELECOM en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Juillet 2005 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES No Chambre : Section
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
644229cad2fa6fd0f80403ea
20 avril 2023
20 avril 2023
Cette augmentation tarifaire a été contestée par Bouygues Télécom. 51.Après plusieurs échanges avec SFR FTTH, Bouygues Télécom a saisi l'ARCEP en règlement de différend portant à la fois sur la hausse
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1881
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENERGIE COTE SUD Compagnie d'assurance SMABTP* SAS BOUYGUES IMMOBILIER Syndic. de copro. [Adresse 16] C.E. SMABTP S.A.S.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
QUADRI FIORE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SOCIETE SMABTP, SMA SA, SAS BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.S.U. BOUYGUES IMMOBILIER, S.A.S.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd6ca248e0b81665010f99
13 septembre 2018
13 septembre 2018
. **** La société Extenso Telecom exerce une activité d'achat en gros de produits dans le domaine de la télécommunication auprès d'opérateurs de télécommunications, notamment la société Bouygues
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04556_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La société Bouygues bâtiment centre sud-ouest n'est donc pas fondée à critiquer, pour ce motif, la régularité du jugement en litige. Sur le bien-fondé du jugement : 4.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00077_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Une note en délibéré présentée par la société Bouygues TPRF a été enregistrée le 17 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092cfa7a008e5409f370
25 juillet 2024
25 juillet 2024
3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°291 N° RG 24/02974 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UZMO LA SOURCE C/ BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST (BBGO) SASU Copie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60365885e13078b935576dab
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[G] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Pascale TRAN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC001 INTIMÉE SA BOUYGUES
Source officielle5e Chambre
615e0dfac25a97f0381f50ff
23 octobre 2014
23 octobre 2014
N° 12/02998 AFFAIRE : [J] [Q] C/ Société BOUYGUES BÂTIMENT ILE DE FRANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Mai 2012 par
Source officiellePage 10 sur 65