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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01425_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par un mémoire enregistré le 13 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Anaïs de Bouteiller, demande le rejet de la requête, l'annulation du jugement en ce qu'il a validé le refus de titre de séjour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
reconstitution de recettes est excessivement sommaire dans la mesure où la contenance des verres de vin était de 15 cl, où la ventilation des ventes entre le vin servi au verre et le vin servi à la bouteille
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
pour le client Clinique Saint Georges, * 6 bouteilles de champagne pour le client Vernassa, * 6 bouteilles de champagne pour le client CHU de NICE.
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20072
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le coeur du litige repose en fait sur la détermination de la consistance ainsi que de la valeur des bouteilles de vins qui se trouvaient entreposées dans la cave à vin de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A
65375f53974d258318454fc9
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le 04 juillet 2018, la société L'Odyssee All To Rent a confié le véhicule à un garagiste, la société Bacchi Bouteille devenue depuis la société Chopard Esterel, qui, après avoir démonté la boîte de vitesse
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d0
24 août 2022
24 août 2022
[X] a déclaré « Nous étions une dizaine de personnes' Combien de bouteilles d'alcool ont été consommées ' Environ sept bouteilles de Whisky. ».
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40ed
23 octobre 2025
23 octobre 2025
juin 2018 à 1h50, Mme [J] a été victime d'un accident de travail déclaré selon les circonstances suivantes : «Activité de la victime lors de l'accident : [J] [F] se trouvait au bac de lavage des bouteilles
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02089_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de champagne (60 euros pour une bouteille à 260 euros, 80 euros pour une bouteille à 320 euros), et de consommation hors bouteilles de champagne.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdbc79f0437eda6ce3c7823
29 janvier 2019
29 janvier 2019
et sur d'autres sites marchands (Amazon, Cdiscount, Baachusetmoi...) une collection de vins intitulée 'L'Aurore en Gascogne'et que ces termes étaient reproduits sur les étiquettes apposées sur les bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03661_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
- la méthode de reconstitution des recettes mise en œuvre par l'administration est radicalement viciée dans son principe en ce qu'elle repose sur une confusion entre les commandes et le nombre de bouteilles
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5ae
9 avril 2024
9 avril 2024
en verre, tâche relevant de l'activité des caristes lorsque ceux-ci sont à l'origine de bris de bouteilles lors des manipulations.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0df3c25a97f0381f50a8
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Quand nous vous avons posé la question quant à l'utilisation de ces bouteilles de champagne, vous nous avez appris que vous aviez déposé dans une sacoche aux effigies de la société, deux bouteilles de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01077_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette proportion a alors été appliquée au chiffre d'affaires reconstitué des ventes de bouteilles de vins pour déterminer le chiffre d'affaires des produits solides, et il a été tenu compte d'offerts,
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01797_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par ailleurs, elle ne soutient pas utilement, contre toute logique, que les bouteilles d'eau de grand format, non proposées à la vente, étaient versées dans les carafes servies aux clients, ce qui ne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60336ff5c4da81244719ca66
15 juin 2017
15 juin 2017
[T] avait eu une contusion de la main droite en remplaçant une bouteille d'oxygène, quand le collier à ressort de celle-ci a tapé sur le dessus de sa main droite.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01843_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01155_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
S'agissant de l'actif " machine tri bouteille ", elle produit un document intitulé " synthèse du projet Recop 2007 " faisant état d'un projet de tri de bouteilles à recycler sur 2006/2007 indiquant qu'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3c
16 novembre 2015
16 novembre 2015
COMPARANT-assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE Madame Sandra Y..., demeurant...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00583_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
le gérant est de 5% pour le vin et 4% pour les bouteilles ; les pertes pour la bière pression sont de 15 à 20 % ; les pertes de bouteilles de bière sont de 3% ; la consommation de bière par le personnel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db74
27 avril 2023
27 avril 2023
[V] [S], elle avait été chargée d'une mission permanente de négocier pour le compte de l'entreprise Boulin, dont l'achat de 6000 bouteilles aurait manifesté l'exécution.
Source officiellePage 10 sur 101