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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448ff
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DOCTEUR [G] [P] C/ SASU DE LAGE LANDEN LEASING SAS AB SOLUTIONS Grosse délivrée le 16 janvier 2025 à : - Me Sophie Meissonnier-Cayez - Me Frédéric Mansat Jaffre - Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6538b33b7ffc2c8318edfe6c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[B], dont elle ne s'était jamais séparée, et qui était le père de l'enfant [H] née le 12 février 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
27 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d27c25a97f0381f4c03
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Nathalie AUROY et Madame Anne-Marie GABER, conseillères, cette dernière ayant instruit l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68f1d9109abd0e067a21941d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
19 décembre 2006
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Georges X..., demeurant ..., APPELANT Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON ET : Madame Simone Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03221_20230221
21 février 2023
21 février 2023
En troisième lieu, le requérant se prévaut de la durée de sa propre présence en France et de celle de son épouse et de ses quatre enfants, sa benjamine étant née sur le territoire national en 2018 et ses
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a105
19 février 2008
19 février 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93017
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d0
12 février 2014
12 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139a
2 avril 2014
2 avril 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleChambre 4-8a
697878c9cdc6046d47d7ebdc
26 janvier 2026
26 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle1ère Chambre
64ae4b34a1775905dba3bcf4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
GLOAGUEN de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST Madame [O] [G] épouse [U] née le 16 Août 1965 à [Localité 10] (29) [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin GLOAGUEN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2547c7caf29d4c4fc1
3 avril 2025
3 avril 2025
commerce de Valenciennes APPELANTE SASU Baudelet prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre Sociale
67fde9809b68debe44f7e9d5
11 avril 2025
11 avril 2025
PAYSAGES, demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Fabrice ROLAND, avocat au barreau du JURA INTIME Monsieur [M] [J] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e131d7564000872dd01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROC PVC INDUSTRIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Benjamin MULLER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Clémence DARBON, avocat au
Source officielle3e chambre
603316a6f5991a886ff23d6e
28 septembre 2017
28 septembre 2017
cour : Jugement rendu le 18 Août 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° RG : 11/07212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin
Source officielle14e Chambre
6033fada60ab40ab28d6a80d
15 février 2017
15 février 2017
CARLI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin
Source officiellePage 10 sur 69