Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae8
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS Non comparantes - Représentées par Me TUFFAL-NERSON Véronique, de la SCP TUFFAL-NERSON
Source officielleHO-recours JLD
65449d64c71a6a83181c8e82
2 novembre 2023
2 novembre 2023
HOSPITALIER [2] PÔLE SANTE à [Localité 1] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 02 NOVEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e14147b94f1307fef2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
BAREGE de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN, avocat au barreau de LILLE DEBATS : A l'audience publique du 22 Novembre 2021 devant Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, siégeant seul,
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Véronique BEBON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle12e chambre
6032d1fb9dafff46e23a2b1d
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Mars 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° Section : N° RG : 2013F03708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
D...Jean Claude Personnellement et pour sa fille mineure Alexandra, demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971e793cdc6046d4737e8ff
21 janvier 2026
21 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Raoul CARBONARO, président de chambre, chargé du rapport, et Alexandra
Source officielleChambre 1-4
68fb978511af6ba0065f4368
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EPIC RTM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandra BOISRAME - Me Charlotte SIGNOURET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du
Source officielleETRANGERS
630ef9ac223d7c4f137052bd
16 août 2022
16 août 2022
, comparant en personne assisté de Me Cecile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office INTIMÉ MME LA PREFETE DE LA SOMME dûment aviséE, représenté PAR Maïtre Alexandrine
Source officielleETRANGERS
64d32c96ab0b21d969c834c5
8 août 2023
8 août 2023
Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Cécile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office INTIMÉ M LE PREFET DU NORD, représenté par Maître Alexandrine
Source officielleETRANGERS
64d32c96ab0b21d969c834c7
8 août 2023
8 août 2023
[R] [L] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Alexandrine MATONDO, avocate
Source officielleChambre 1-11 référés
62678ca9189ce3057d201be6
25 avril 2022
25 avril 2022
BRUYAS prise en la personne de son représentant légal en exercice, y domicilié en cette qualité, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MARCE de la SELARL A M, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleChambre commerciale 3-2
69e06e1ccdc6046d4768868e
15 avril 2026
15 avril 2026
CM-CIC LEASING SOLUTIONS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Madame Véronique PITE, conseillère de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb30
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 02 OCTOBRE 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a093
23 avril 2025
23 avril 2025
AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER- Postulant Représentée par Me François CAULET,
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
60353ffdda5ea469b468be55
26 mai 2016
26 mai 2016
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Catherine FOURNIEL, président, Jean-Pierre FRANCO, conseiller, Françoise ROQUES, conseiller, Greffier lors des débats : Véronique
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603699184c3e913b8d57ca89
24 septembre 2015
24 septembre 2015
juridictionnelle Totale numéro 2014/059081 du 14/01/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Association EUREKA SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Comparant Assisté de Me Véronique Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : A0437 INTIMEE Madame Alexandra Muriel G... épouse H... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef5
14 janvier 2015
14 janvier 2015
02033 APPELANT : Monsieur Aziz, Abdoul X... ... 97434 LA SALINE LES BAINS Représentant : Me Ingrid BLAMEBLE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMEE : Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186f
24 juin 2014
24 juin 2014
indiqué à l'issue des débats après prorogation du délibéré **** APPELANTE : Madame Mariama X... épouse Y... née le 27 Juin 1979 à CONAKRY GUINEE ... 22500 PAIMPOL Représentée par Me Isabelle ALEXANDRE
Source officiellePage 10 sur 61
GUIRAO - - HERBRETEAU, Verano, Alexandre, Jerome
13/03/2026
Voir →
LE LIVING, VERAND, Alexandre, Daniel
05/10/2008
Voir →
LE LIVING, VERAND, Alexandre Daniel
13/02/2008
Voir →