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573 résultats pour « Alexandre Reynaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01332_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01469_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01589_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02916_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Renaud Thielé, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00051_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Bonan pour la société Loubon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00678_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Chavalarias, pour l’université de Toulon, et celles de Me Palerm, pour M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01118_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00511_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03531_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02824_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Fievet pour Mme A, et de Me Ratouit pour l'université Côte d'Azur.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02851_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Néanmoins, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé qui a changé plusieurs fois d'orientation, s'étant inscrit au collège Alexandre Dumas pour l'année 2019/2020, puis au lycée professionnel du

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b5ad1bc2605de4b4db9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 19/00629 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034cfddfd6307ba12032298

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

ARRÊT DÉFÉRÉ DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/520 Rôle N° 16/02534 [J] [I] C/ [U] [D] Grosse délivrée le : à : - Me Alexandra

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034cfddfd6307ba12032299

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

DÉFÉRÉ DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ 521 Rôle N° 16/02535 [T] [C] épouse [Q] C/ [S] [I] Grosse délivrée le : à : - Me Alexandra

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00698_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Renaud Thielé, président assesseur de la 6ème chambre pour présider, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, la formation de jugement.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272ab

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] née le 22 Août 1984 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Andie FULACHIER, avocate au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ac3e0d5a940b7d9cd969ae

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[W] [I] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [9] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentées par Me Virginie Canu-Renahy, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00754_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01105_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 novembre 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01215_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Alexandre Badie, président de chambre, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 octobre 2022.

Source officielle

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