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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6033f03537c243a0e6ce1b11
2 mars 2017
2 mars 2017
ASSURANCES MUTUELLES SARL CARROSSERIE VERAILLON Grosse délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Thierry TROIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabc
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
Source officielle2ème CH - Section 2
627a018cdd6bd9057dc56d94
9 mai 2022
9 mai 2022
Par acte d'huissier du 26 juillet 2017, Monsieur [I] [Z] a fait assigner Madame [Y] [Z] épouse [G] devant le tribunal de grande instance de Pau, aux fins de voir ordonner le partage des biens dépendant
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a97d1bc2605de4b4a55
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SCP ABG Elvire GRAVIER-Claude GRAVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0269 [22] (L 3Y06905) [Adresse 6] [Adresse 6] non comparante CAF DE [Localité 20] (7673991 trop perçu PF) [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcbe
14 avril 2011
14 avril 2011
Elle souligne par ailleurs qu'Alexandre ne s'entendait pas avec la concubine de son père.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Alexandre X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d7
8 février 2011
8 février 2011
Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 8 FEVRIER 2011 (no 64, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 12695 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 22 Octobre 2008- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b5
8 février 2012
8 février 2012
A... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA (avocats au barreau de PAU) Madame Alexandra B... épouse B... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d825
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandrine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Alexandre Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
14ème Chambre - Section A ARRÊT DU 21 MAI 2008 (no , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/19147 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Novembre 2007 -Tribunal de Grande
Source officielle4e Chambre A
6032ce6364475b439a9d9c0c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
2017/865 Rôle N° 16/06405 [G] [O] épouse [D] [Z] [D] C/ [D] [W] [P] [W] [T] [W] [U] [S] VEUVE [W] veuve [W] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a
14 avril 2011
14 avril 2011
Des relations de Monsieur Eddy X...et de Madame Magdaléna Y... sont issus trois enfants : Alexandra, née le 15 octobre 2001, Mélanie, née le 5 mai 2003, Sarah, née le 29 janvier 2005.
Source officiellePage 10 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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