CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Martine Leonard »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Martine Leonard »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Créations

G6K SERVICES, LEONARDUZZI, Jessica, Martine

SIREN 881274500GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

18/02/2020

Voir →

Ventes et cessions

JONQUET, LEONARD, Charline, Martine, MOUNIER

SIREN 527955520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

Suivant un acte notarié en date du 27/03/2017 reçu par Maître Valerie MARCHADIER Notaire place du Champ de Foire 87700 Aixe sur Vienne enregistré au Service de la publicite fonciere et de l'enregistrement limoges 1 le 30 mars 2017 dossier 2017 13305 reference 2017N00279 Domicile de l'ancien propriétaire : Bel Air 87620 Sereilhac

27/04/2017

Voir →

Ventes et cessions

HABY, LEONARD, Thierry, Martine

SIREN 505315622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Acte notarié en date du 22/10/2015 Domicile de l'ancien propriétaire : 11 rue du Calvaire 34720 Caux

27/04/2017

Voir →

Immatriculations

ATELIER AU FIL DE L'ANGE, LEONARD, Martine

SIREN 330498999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

15/01/2017

Voir →

Créations

ATELIER AU FIL DE L'ANGE, LEONARD, Martine, Aline, Jeanne

SIREN 330498999GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

13/09/2015

Voir →