CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Corinne CHARLES »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Corinne CHARLES »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Créations

CHARLES, Corinne, Marie France, Louise, Chantal, MUSITELLI

SIREN 823303532Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

26/09/2025

Voir →

Ventes et cessions

CUESTA, Loris, Charles, Felix, POTEAU, Corinne, Marie, José

SIREN 905100731Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Acte en date du 29/01/2025 enregistré au SPFE LOT ET GARONNE le 30/01/2025 sous le numéro 2025 00002773 4704P01 2025 A 00139 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Sarransot 47450 Colayrac-Saint-Cirq, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Impasse Jean Cassou 31130 Balma

20/02/2025

Voir →

Ventes et cessions

MEYER, STACKLER, Didier, Alain, Charles, Eugène, Corinne, Georgette

SIREN 515242527Greffe du Tribunal d'Instance de Colmar

Acte reçu par Maître Ozgen TEMEL, Notaire au sein de la Société Civile Professionnelle dénommée "Olivier FRISCH et Evelyne FRITSCH, notaires associés" titulaire d'un Office Notarial à la résidence de MULHOUSE (68100), 11 rue du Rhône le 11 février 2022, enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement de MULHOUSE, le 22 février 2022 sous 2022 N 03421 Adresse des vendeurs : Monsieur MEYER Alain Charles et Madame Corinne Georgette STACKLER, demeurant ensemble à 67500 GUEBWILLER, 147, rue de

02/09/2022

Voir →

Créations

DULPHY-CARTON, Corinne, Georgette, CHARLES

SIREN 898838990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

06/05/2021

Voir →

Radiations

CHARLES HENRI ET CORINNE GONET

SIREN 514966175GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

17/12/2019

Voir →