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SIREN 753 600 113

SIREN

ASPEN

753 600 113 GRASSE

12 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

1

Risque très faible

12 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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SAS KV, ASPEN, L'AVARITIA

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · Valbonne · 21/03/2014

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vente

ASPEN, ADELYSS

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · Grasse, Valbonne · 13/12/2012

Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

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creation

ASPEN

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · Grasse · 12/09/2012

Cette société n'exerce aucune activité.

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Décisions mentionnant ce SIREN

CAA44

ORCA_24NT02697_20250428

Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé

28 avril 2025

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CAA78

ORCA_22VE02764_20241024

Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé

24 octobre 2024

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CAA33

DCA_22BX03116_20240924

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

24 septembre 2024

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Cour d'Appel

669a01a8bf9da27f384b0e36

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

18 juillet 2024

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Cour d'Appel

65af6d97b6c6260008b5332c

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

22 janvier 2024

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CAA69

ORCA_21LY03916_20231031

Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé

31 octobre 2023

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CAA75

DCA_22PA01497_20230412

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

12 avril 2023

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CAA54

ORCA_22NC02413_20221122

Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé

22 novembre 2022

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Cour d'Appel

5fd87382c4ac97484853b25f

L'arrêt rend une décision relative aux modifications statutaires et à la gestion de la SCI, en tranchant les contestations soulevées par les parties concernant la répartition des parts et le changement de direction.

10 décembre 2020

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Cour d'Appel

615e0e38c25a97f0381f538e

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

4 septembre 2013

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Cour d'Appel

61629bc4eaaf44d62f53e9c3

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

6 juin 2013

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Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddff

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

8 mars 2011

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