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SIREN 450 927 314

SIREN

AVENIR BOIS

450 927 314 EPINAL

5 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

0

Risque très faible

5 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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Décisions mentionnant ce SIREN

Tribunal Judiciaire

6979618acdc6046d47ec381f

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

13 janvier 2026

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Cour d'Appel

671894a6d8ceca1cd7019152

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

22 octobre 2024

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Tribunal Judiciaire

66fd896e38de0398b515c548

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

2 octobre 2024

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Tribunal Judiciaire

66a3e933c63cd64a75c454c6

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

25 juillet 2024

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Cour d'Appel

644cb4e356c9f0d0f8b6f0ed

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

28 avril 2023

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