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SIREN 390 756 559

SIREN

ARCHITECTURE SUD - SOCIETE D'ARCHITECTES

390 756 559 PORTO-VECCHIO

2 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

0

Risque très faible

2 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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Décisions mentionnant ce SIREN

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93060

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

16 mars 2016

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Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92632

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

8 juillet 2015

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