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L'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 9 décembre 2020 statue sur la demande en résiliation judiciaire du contrat de travail pour harcèlement moral et se prononce sur les prétentions des deux parties.

La cour d'appel confirme le jugement initial et déboute le salarié de l'ensemble de ses demandes, à l'exception d'une condamnation de l'employeur à verser 10 000 euros à titre de dommages-intérêts pour perte de chance liée à la résiliation d'un contrat de retraite. La cour considère que la prise d'acte de la rupture par le salarié n'est pas justifiée par des manquements graves de l'employeur rendant impossible la poursuite du contrat, et qu'elle ne produit donc pas les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse. Les demandes reconventionnelles de l'employeur sont également rejetées.