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SIREN 311 405 542

SIREN

AVEL

311 405 542 PARIS

5 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

0

Risque très faible

5 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 29/03/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 26/02/2026

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immatriculation

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Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris, Magnac-Lavalette-Villars · 08/09/2024

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

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AVEL

Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême · Magnac-Lavalette-Villars · 24/05/2023

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · Magnac-Lavalette-Villars · 12/05/2020

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AVEL

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · 28/08/2018

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AVEL

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME · 28/08/2018

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Décisions mentionnant ce SIREN

CAA75

ORCA_25PA02908_20260413

Désistement

13 avril 2026

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Tribunal Judiciaire

68e55b4b0e2901d10fa38a62

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

7 octobre 2025

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CAA33

DCA_23BX00747_20250619

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

19 juin 2025

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Tribunal Judiciaire

670eb2811c3411ff34535880

Résumé IA non encore généré — voir la décision →

15 octobre 2024

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CAA44

DCA_22NT01804_20231117

Satisfaction partielle

17 novembre 2023

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