Cour de Cassation · ordo — 19 juin 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
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 Osans - désisteement
 
 
 
 
 Pourvoi n° : A 24-14.310
 Demandeur : M. [Y]
 Défendeur : M. [H] et autres
 Requête n° : 1113/24
 Ordonnance n° : 90513 du 19 juin 2025
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
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 ENTRE :
 
 M. [K] [H], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [C] [T] épouse [H], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 ET :
 
 M. [U] [Y], ayant la SCP L. Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Dans l'instance concernant en outre :
 
 la société BPCE IARD, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 22 mai 2025, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 28 octobre 2024 par laquelle M. [K] [H] et Mme [C] [T] épouse [H] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro A 24-14.310 et formé le 22 avril 2024 par M. [U] [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 février 2024 par la cour d'appel de Chambéry ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 M. [U] [Y] s'est désisté de son pourvoi le 15 novembre 2025 ;
 
 Le désistement privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.
 
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 19 juin 2025
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Marie-Hélène Poinseaux