Cour de Cassation · ordo — 30 mai 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 ORejRad
 
 
 Pourvoi n° : T 23-13.356
 Demandeur : M. [Y] et autre
 Défendeur : M. [U]
 Requête n° : 744/23
 Ordonnance n° : 90547 du 30 mai 2024
 
 
 
 
 
 ORDONNANCE
 _______________
 
 
 
 
 ENTRE :
 
 M. [P] [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,
 
 ET :
 
 M. [F] [Y], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation,
 
 Mme [S] [N] épouse [Y], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation,
 
 
 
 Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 2 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
 
 Vu la requête du 3 août 2023 par laquelle M. [P] [U] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 15 mars 2023 par M. [F] [Y] et Mme [S] [N] épouse [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans l'instance enregistrée sous le numéro T 23-13.356 ;
 
 Vu les observations développées au soutien de la requête ;
 
 Vu les observations développées en défense à la requête ;
 
 Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ;
 
 Les demandeurs au pourvoi ont démontré leur bonne foi dans l'exécution de la décision rendue par la cour d'appel.
 
 Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
 
 EN CONSÉQUENCE :
 
 La requête en radiation est rejetée.
 
 
 
 Fait à Paris, le 30 mai 2024
 
 
 Le greffier, 
 Le conseiller délégué,
 
 
 
 
 
 
 
 Vénusia Ismail
 Annie Antoine