Cour de Cassation · civ1 — 17 décembre 2015

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 






Vu l'article 376 du code de procédure civile ; 


Attendu que dans un litige opposant M. X...à Y..., M. Z...et M. A..., l'arrêt n° 534 D, rendu le 15 mai 2015, a constaté l'interruption d'instance en raison du décès de Y... et a imparti aux parties un délai de six mois pour reprendre l'instance ; 


Qu'aucune diligence n'ayant été accomplie dans ce délai, il y a lieu de prononcer la radiation du pourvoi ; 


PAR CES MOTIFS : 


Prononce la radiation du pourvoi n° F 13-26. 714 


Réserve les dépens et la demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile ; 


Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-sept décembre deux mille quinze.