TA63 · Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand — 19 septembre 2022

Vu la procédure suivante : 
 Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 juin 2022 et 12 juillet 2022, Mme B C, représentée par la SCP Borie et associés, demande au juge des référés : 
 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, du centre hospitalier d'Issoire et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire, aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, pour une ablation endocavitaire par radiofréquence réalisée le 15 octobre 2018 afin de rétablir un rythme cardiaque normal ainsi que les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier d'Issoire ; 
 3°) mettre à la charge des centres hospitaliers et/ou de l'ONIAM la somme de 2500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, ainsi que les entiers dépens. 
 Elle soutient que :  
 - elle bénéficie d'un suivi cardiologique régulier depuis plusieurs années pour une tachycardie supra-ventriculaire et en 2009 un pace-maker lui a été implanté et changé en 2017 ; 
 - le 15 octobre 2018, elle a subi une ablation endocavitaire par radiofréquence, en raison de l'échec des traitements médicamenteux visant à rétablir un rythme cardiaque normal ; 
 - des complications liées à l'anesthésie ont eu lieu lors de cette opération ;  
 - le 18 octobre 2018, elle a regagné son domicile alors qu'elle s'était plainte de douleurs abdominales aiguës ;  
 - le 19 octobre, elle a été prise en charge en urgence au centre hospitalier d'Issoire, en raison de douleurs et d'un météorisme, puis a été transférée au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand où elle a été opérée en urgence le 20 octobre 2018. Il a été procédé à l'évacuation d'un litre et demi d'hémopéritoine, à l'embolisation d'un vaisseau court splénique et une coelioscopie exploratrice a été réalisée ;  
 - elle a ensuite été admise en convalescence au centre hospitalier de Brioude et a regagné son domicile le 12 novembre 2018 ; 
 - aujourd'hui, elle présente toujours un état de stress post-traumatique dépressif ; 
 - s'interrogeant sur sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand lors de l'intervention du 15 octobre 2018, et par le centre hospitalier d'Issoire, la requérante sollicite une expertise afin de déterminer ses préjudices et les éventuelles responsabilités du service hospitalier ; 
 - de même, l'ONIAM ne peut être mis hors de cause dès lors qu'il n'est pas établi qu'elle n'atteindrait pas les seuils de gravité notamment dans le domaine psychiatrique. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2022, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représenté par la SELAS Seban Auvergne, ne s'oppose pas à ce qu'une mesure d'expertise soit ordonnée si le juge l'estime utile, demande au juge de référés de compléter la mission de l'expert et conclut au rejet du surplus des conclusions. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2022, le centre hospitalier Paul Ardier d'Issoire, représenté par la SELARL Vital-Durand et associés, qui sous les protestations et réserves d'usage de sa mise en cause, ne s'oppose pas à ce qu'une mesure d'expertise soit ordonnée si le juge l'estime utile, demande au juge des référés de compléter la mission de l'expert dans les termes de son mémoire, et en outre, de laisser les frais d'expertise avancés à la charge de Mme C et de réserver les frais irrépétibles et les dépens. 
 Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2022, l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par la SCP Saidji et Moreau, qui demande à titre principal sa mise hors de cause et à titre subsidiaire, sous les protestations et réserves d'usage de sa mise en cause, ne s'oppose pas à ce qu'une mesure d'expertise soit ordonnée si le juge l'estime utile, demande au juge des référés de compléter la mission de l'expert dans les termes de son mémoire. 
 Il soutient que : 
 - au regard du dommage subi par la requérante les seuils de gravité exigés par l'article D. 1142-1 du code de la santé publique ne sont pas atteints ; 
 - à titre subsidiaire, s'il n'était pas mis hors de cause, l'expert devra se prononcer notamment sur les critères déterminant son intervention au titre de la solidarité nationale.  
 Par un mémoire, enregistré le 6 juillet 2022, la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, déclare intervenir dans la présente instance et indique qu'elle n'est pas en mesure de chiffrer sa créance dans l'état actuel du dossier. 
 Vu les autres pièces du dossier ; 
 Vu :  
 - le code de la santé publique ; 
 - le code de la sécurité sociale ; 
 - le code de justice administrative. 
 Le président du tribunal a désigné Mme Courret, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. 
 Considérant ce qui suit :  
 Sur les conclusions de l'ONIAM aux fins de sa mise hors de cause : 
 1. Aux termes de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / Les établissements, services et organismes susmentionnés sont responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales, sauf s'ils rapportent la preuve d'une cause étrangère. / II. - Lorsque la responsabilité d'un professionnel, d'un établissement, service ou organisme mentionné au I ou d'un producteur de produits n'est pas engagée, un accident médical, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale ouvre droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins et qu'ils ont eu pour le patient des conséquences anormales au regard de son état de santé comme de l'évolution prévisible de celui-ci et présentent un caractère de gravité, fixé par décret, apprécié au regard de la perte de capacités fonctionnelles et des conséquences sur la vie privée et professionnelle mesurées en tenant notamment compte du taux d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique, de la durée de l'arrêt temporaire des activités professionnelles ou de celle du déficit fonctionnel temporaire. / Ouvre droit à réparation des préjudices au titre de la solidarité nationale un taux d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique supérieur à un pourcentage d'un barème spécifique fixé par décret ; ce pourcentage, au plus égal à 25 %, est déterminé par ledit décret. ". 
 2. L'ONIAM demande au juge des référés sa mise hors de cause au motif que les conséquences dommageables des interventions chirurgicales subies par Mme C ne présentent pas un caractère de gravité suffisante au regard des seuils de gravité prévus par les dispositions précitées du II de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique pour une indemnisation au titre de la solidarité nationale. Toutefois, aucun élément de l'instruction ne vient confirmer que les préjudices subis par Mme C lors de sa prise en charge par le centre hospitalier de Clermont-Ferrand à compter de son intervention chirurgicale du 15 octobre 2018 ne seraient pas susceptibles d'atteindre le caractère de gravité mentionné à l'article L. 1142-1 du code de la santé publique et apprécié selon les modalités définies par les dispositions de l'article D. 1142-1 du même code. Par suite, les conclusions de l'ONIAM tendant à être mis hors de cause ne peuvent, en l'état de l'instruction et à ce stade du litige, être admises. 
 Sur la demande d'expertise médicale :  
 3. Aux termes de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : " Le juge des référés peut, sur simple requête et même en l'absence de décision administrative préalable, prescrire toute mesure utile d'expertise ou d'instruction. () ". 
 4. L'utilité d'une mesure d'instruction ou d'expertise qu'il est demandé au juge des référés d'ordonner sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative doit être appréciée, d'une part, au regard des éléments dont le demandeur dispose ou peut disposer par d'autres moyens et, d'autre part, bien que ce juge ne soit pas saisi du principal, au regard de l'intérêt que la mesure présente dans la perspective d'un litige au principal, actuel ou éventuel, auquel elle est susceptible de se rattacher. 
 5. Mme C fait valoir qu'elle a été prise en charge le 15 octobre 2018 par le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand pour une ablation endocavitaire par radiofréquence, au cours de laquelle des complications liées à l'anesthésie ont eu lieu. Après avoir regagné son domicile, elle a été prise en charge le 19 octobre 2018 par le centre hospitalier d'Issoire puis transférée de nouveau au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et a subi une nouvelle intervention chirurgicale le 20 octobre 2018. La requérante soutient qu'au regard des souffrances et des séquelles subies, elle est fondée à solliciter l'organisation d'une expertise médicale afin d'obtenir les éléments permettant de déterminer les responsabilités éventuelles ainsi que le préjudice qu'elle estime avoir subi. 
 6. La demande d'expertise présentée par Mme C, relative aux conditions dans lesquelles elle a été prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et par le centre hospitalier d'Issoire présente donc un caractère utile et entre dans le champ d'application des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative. Par suite, il y a lieu d'y faire droit dans les conditions précisées à l'article 1er de la présente ordonnance. 
 7. La présente ordonnance n'ayant pas pour objet ni même pour effet de mettre en cause la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, du centre hospitalier d'Issoire et de l'ONIAM, les réserves formulées sur ce point sont dépourvues de tout objet et ne peuvent, dès lors, qu'être rejetées. 
 8. Il n'appartient pas au juge des référés de se prononcer sur la charge des dépens des instances se déroulant devant lui, les conclusions présentées en ce sens par le centre hospitalier d'Issoire, ne peuvent dès lors qu'être rejetées. 
 9. Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de Mme C présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 
 O R D O N N E : 
 Article 1er : Le docteur D A, demeurant 136 cours Emile Zola - 69100 Villeurbane, est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission :  
 1°- prendre connaissance des dossiers et de tous documents concernant Mme C, détenus par le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et par le centre hospitalier d'Issoire ou produits par l'intéressée, et examiner cette dernière ;  
 2°- décrire les blessures, les lésions, les affections dont Mme C était atteinte ; l'état de Mme C lors de son arrivée au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et de l'intervention réalisée le 15 octobre 2018 et les soins et actes médicaux et chirurgicaux dont elle a fait l'objet ultérieurement dans cet établissement ; ainsi que lors de sa prise en charge par le centre hospitalier d'Issoire ;  
 3°- préciser l'état actuel de Mme C et se prononcer sur l'origine de cet état ; en cas de pluralité de causes, indiquer les conséquences de chacune et, le cas échéant, proposer au tribunal, un partage en termes de pourcentages ;  
 4°- rechercher si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et leur suivi ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux règles de l'art et aux données acquises de la science et s'ils étaient adaptés à l'état de Mme C et aux symptômes qu'elle présentait ou si, au contraire, des erreurs, manquements, maladresses ou négligences ont été commis par les services du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, indiquer si les manquements éventuellement constatés ont fait perdre à Mme C une chance sérieuse d'éviter un dommage et, dans l'affirmative, déterminer l'ampleur de la chance perdue ; 
 5°- indiquer si le dommage allégué a un rapport, en partie ou en totalité, avec l'état initial de Mme C ou l'évolution prévisible de cet état et, dans l'affirmative, déterminer les préjudices strictement imputables à ces manquements en les distinguant des conséquences normalement prévisibles de l'état initial, à l'exclusion de tout état antérieur ; 
 6°- préciser si le dommage allégué constitue une conséquence anormale d'un acte médical, chirurgical, pratiqué sur la personne de Mme C au regard de son état initial ou de l'évolution prévisible de cet état ; dans l'affirmative, indiquer si l'acte présentait un risque connu auquel Mme C était particulièrement exposée ; dire, dans l'affirmative, et aux vues des données acquises de la science, quelle était l'importance de ce risque ; 
 7°- dire si l'état de Mme C a entraîné une incapacité temporaire et en préciser les dates de début et de fin, ainsi que le ou les taux ; 
 8°- indiquer à quelle date l'état de Mme C peut être considéré comme consolidé ; préciser s'il subsiste une incapacité permanente partielle et, dans l'affirmative, en fixer le taux, en distinguant la part imputable au(x) manquement(s) éventuellement constaté(s) de celle ayant pour origine toute autre cause ou pathologie, eu égard notamment aux antécédents médicaux de l'intéressée ; dans le cas où cet état ne serait pas encore consolidé, indiquer si, dès à présent, une incapacité permanente partielle est prévisible et en évaluer l'importance ; 
 9°- dans l'hypothèse où des manquements des services hospitaliers mis en cause seraient relevés, indiquer précisément les séquelles en relation directe et exclusive avec chacun de ces manquements, déterminer, dans le cas où ces manquements ne seraient pas la cause directe des préjudices subis mais auraient fait perdre à Mme C des chances de les éviter, l'importance de cette perte de chance, en pourcentage, et préciser, notamment, la durée du déficit fonctionnel temporaire partiel ou total, la date de consolidation, le taux de déficit fonctionnel permanent et ses répercussions sur les conditions d'existence de Mme C, notamment, le cas échéant, sur le plan professionnel, l'importance des souffrances endurées, le préjudice esthétique, le préjudice d'agrément et le préjudice sexuel, ainsi que tout autre élément de nature à permettre au tribunal de se prononcer sur les préjudices subis par Mme C du fait desdits manquements ;  
 10°- en l'absence de responsabilité de l'établissement de santé, dire si les préjudices subis sont directement imputables à un acte de prévention, de diagnostic ou de soins, si cet accident médical non fautif a entraîné des conséquences anormales à l'aune de la probabilité (à définir précisément en pourcentage) habituelle de réalisation de l'un des risques lié à l'intervention, de l'exposition particulière du patient en raison de son état de santé initial comme de son évolution prévisible, du caractère incontournable ou non de l'intervention, enfin évaluer précisément le niveau de gravité des séquelles présentées ; 
 11°- dire si l'état de Mme C est susceptible de modification en aggravation ou en amélioration ; dans l'affirmative fournir toutes précisions utiles sur cette évolution, sur son degré de probabilité et dans le cas où un nouvel examen serait nécessaire, mentionner dans quel délai ; 
 12°- dire si l'état de Mme C justifie la présence d'une tierce personne ; fixer les modalités, la qualification et la durée de cette intervention ; 
 13°- donner son avis sur l'existence éventuelle de tout préjudice subi par Mme C et le cas échéant, en évaluer l'importance, en distinguant la part imputable au manquement éventuellement constaté de celle ayant pour origine toute autre cause ou pathologie, eu égard notamment aux antécédents médicaux de l'intéressée. 
 Article 2 : Préalablement à toute opération, l'expert prêtera serment dans les formes prévues à l'article R. 621-3 du code de justice administrative. 
 Article 3 : L'expert accomplira sa mission définie à l'article 1er dans les conditions prévues aux articles R. 621-2 à R. 621-4 du code de justice administrative. Il ne pourra recourir à un sapiteur sans l'autorisation préalable du président du tribunal administratif. 
 Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de Mme C, de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, d'une part, du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, du centre hospitalier d'Issoire et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), d'autre part.  
 Article 5 : L'expert se fera communiquer tous documents nécessaires à l'accomplissement de sa mission et il pourra entendre toute personne susceptible de l'éclairer. 
 Article 6 : L'expert notifiera son rapport aux parties dans les conditions prévues à l'article R. 621-9 du code de justice administrative, avec leur accord, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique. Il déposera son rapport en deux exemplaires au greffe du tribunal ou sous forme électronique par le biais de la plateforme d'échanges dans le délai de six mois à compter de la notification de la présente décision accompagné de l'état de ses vacations, frais et débours. 
 Article 7 : L'expert accomplira sa mission dans les conditions prévues par l'article R. 621-1 à R. 621-14 du code de justice administrative. 
 Article 8 : Les frais et honoraires de l'expertise seront mis à la charge de la ou des parties désignées dans l'ordonnance par laquelle le président du tribunal liquidera et taxera ces frais et honoraires.  
 Article 9 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté. 
 Article 10 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B C, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, au centre hospitalier d'Issoire, à l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et au docteur D A, expert. 
 Fait à Clermont-Ferrand, le 19 septembre 2022. 
 La juge des référés, 
 C. Courret 
 La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision. 
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