Conventions Collectives

Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance

ASET1350550M

Avenant n° 143 du 21 mai 2019 relatif à la formation professionnelle et à la collecte du paritarisme de branche

ASET1951203M

Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance

ASET1350551M

Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 relatif aux CQP instructeur fitness (annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005)

ASET1951204M

Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP

ASET1350040M

Avenant n° 145 du 2 juillet 2019 relatif au CDD saisonnier

ASET1951296M

Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention

ASET1350553M

Avenant n° 146 du 22 octobre 2019 relatif à l'organisme certificateur de la branche

ASET1951354M

Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014

ASET1350721M

Avenant n° 147 du 23 janvier 2020 relatif à la mise à jour du texte de la convention collective

ASET2050340M

Avenant n° 147 du 4 février 2013 à l'accord-cadre du 30 novembre 1992 relatif à la classification des salariés

ASET1350369M

Avenant n° 148 du 23 janvier 2020 relatif à la définition de l'activité principale de l'entraîneur professionnel (chapitre XII de la convention)

ASET2050341M

Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 modifiant la liste de l'article 5 à l'annexe I relatif aux CQP (Technicien sportif d'athlétisme)

ASET2050342M

Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme

ASET1450980M

Avenant n° 15 du 10 décembre 2003 relatif au champ d'application de la convention

ASET0450520M

Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance

ASET1450381M

Avenant n° 15 du 10 janvier 2012

AGRS1297103M

Avenant n° 15 du 11 octobre 2012 relatif au régime de frais de soins de santé

ASET1350320M

Avenant n° 15 du 11 septembre 2013 à l'accord du 9 décembre 1997 relatif à la prévoyance

ASET1351110M

Avenant n° 15 du 12 septembre 2012 relatif à la prévoyance

ASET1251304M

Avenant n° 15 du 14 avril 2022 relatif à la rémunération

ASET2250567M

Avenant n° 15 du 14 décembre 2020 relatif à la modification de l'article 19 de la convention collective

ASET2150312M

Avenant n° 15 du 14 février 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012

ASET1250638M

Avenant n° 15 du 14 mai 2025 relatif à la révision de l'article 1er « Champ d'application » du chapitre Ier « Clauses générales »

ASET2550731M

Avenant n° 15 du 15 avril 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

ASET0950808M