Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
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Annexe " cadres " classification des emplois des cadres de la convention collective nationale du 14 janvier 1986
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Annexe " cadres " de la convention collective du 14 janvier 1986
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ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (INDUSTRIES DU BOIS) Accord du 28 avril 1989
ASET8950233Q
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Annexe "Classifications" Convention collective nationale du 6 février 2001
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Annexe "Définion des emplois"
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Annexe "Définition des emplois". Convention collective nationale du 30 juin 1976
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Annexe "Etablissements pétroliers et sécurité" à l'accord du 19 juin 1995
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ANNEXE "Salaires" ACCORD du 27 janvier 1993
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Annexe « Modèle de protocole d'apprentissage » à la convention collective (Avenant du 11 octobre 2023)
ASET2450087M
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Annexe « VDL » (véhicules de loisirs) - classification professionnelle - Accord du 6 mai 2021
ASET2150861M
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ANNEXE (Champ d'application) ACCORD du 21 décembre 1994
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Annexe 1 : Formation initiale minimale obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes Annexe 1 du 11 mai 2000
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Annexe 1 ACCORD NATIONAL du 23 juillet 1984
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Annexe 1 Classification Convention collective nationale du 27 mai 1992
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Annexe 1 relative aux salaires, aux indemnités et avantages en nature
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Annexe 10 : participation (Accord-type du 29 septembre 2023)
ASET2351106M
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Annexe 2 Annexe du 28 novembre 1975 indemnisation du chômage partiel
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Annexe 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion
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Annexe 2 Personnel de direction, d'administration et de gestion
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Annexe 2 : Formation continue obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes Annexe 2 du 11 mai 2000
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Annexe 2 Coefficients minima Convention collective nationale du 27 mai 1992
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Annexe 2 du 30 décembre 1988 relative à la formation professionnelle continue
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Annexe 2-2 - application des 35 heures par attribution de jours de repos
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Annexe 2-3 - annualisation des horaires de travail
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Annexe 3 : Personnel éducatif, pédagogique et social
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.