Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 15 juillet 2008 à l'accord du 24 décembre 1992 relatif à la politique salariale

ASET0950396M

Avenant n° 1 du 15 juin 2023 à l'accord du 11 octobre 2019 relatif au repos dominical et à la fermeture des magasins le dimanche (Lot-et-Garonne)

ASET2351018M

Avenant n° 1 du 15 mai 2020 à l'accord du 13 juillet 2017 relatif au document unique d'évaluation des risques professionnels

ASET2050461M

Avenant n° 1 du 15 novembre 2019 à l'accord du 19 octobre 2015 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances

ASET2050041M

Avenant n° 1 du 15 novembre 2019 à l'accord du 2 mars 2017 relatif à la qualité de vie au travail

ASET2050042M

Avenant n° 1 du 15 novembre 2024 relatif à la révision de l'article 1.1 « Classification et salaires minima » de l'article 1er « Employés de la presse hebdomadaire régionale » de l'annexe 1 « Dispositions applicables à la presse hebdomadaire régionale »

ASET2550137M

Avenant n° 1 du 16 décembre 2004 relatif au plan d'épargne interentreprises

ASET0550053M

Avenant n° 1 du 16 janvier 2019 relatif aux congés payés, maladie, accident (art. 35 et 36 de la convention collective)

ASET1950468M

Avenant n° 1 du 16 juillet 2019 à l'accord du 14 mai 2019 relatif au regroupement de champs conventionnels

ASET1951308M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif au régime de prévoyance

ASET1151042M

Avenant n° 1 du 16 juin 2011 relatif aux frais de santé

ASET1151041M

Avenant n° 1 du 16 juin 2022 à l'accord du 16 décembre 2021 relatif à l'actualisation et à la consolidation de la convention collective

ASET2251084M

Avenant n° 1 du 16 mai 2012 à l'accord du 25 octobre 2011 relatif aux conditions d'emploi et à la revalorisation des salaires (Bordeaux)

ASET1250902M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2023 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif à l'annexe « Fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle »

ASET2351209M

Avenant n° 1 du 16 octobre 2025 à l'accord de branche du 20 mars 2025 relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps

ASET2550920M

Avenant n° 1 du 17 décembre 2020 à l'accord de branche du 11 juillet 2019 relatif à la contribution conventionnelle de formation et à la reconversion ou promotion par alternance

ASET2150130M

Avenant n° 1 du 17 février 2014 à l'accord de branche relatif à l'épargne salariale

ASET1450716M

Avenant n° 1 du 17 octobre 2016 relatif à la révision de l'annexe II de la convention

ASET1651066M

Avenant n° 1 du 17 septembre 2020 à l'accord du 25 février 2020 relatif au régime de prévoyance et au régime de retraite supplémentaire collective

ASET2050898M

Avenant n° 1 du 18 avril 2018 à l'accord de méthode du 7 juin 2017 relatif à la fusion des conventions collectives des ouvriers et des ETAM

ASET1850705M

Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance

ASET2250420M

Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif aux fiches et documents pédagogiques

ASET2250418M

Avenant n° 1 du 18 janvier 2019 à l'accord du 16 mars 2018 relatif aux modalités de la négociation de l'annexe IV de la convention collective

ASET1950644M

Avenant n° 1 du 18 mars 2010 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises

ASET1050805M

Avenant n° 1 du 19 décembre 2006 à l'accord du 26 février 2001 relatif au financement du paritarisme

ASET0750371M