Conventions Collectives

Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux salaires (Ouvriers indépendants de studios)

ASET0650858M

Avenant du 7 mai 1996 relatif aux salaires et prime de vacances

ASET9650491M

Avenant du 7 mars 2018 modifiant des dispositions de la convention collective

ASET1850760M

Avenant du 7 novembre 2001 relatif au cofinancement par les OPCA

ASET0250350M

Avenant du 7 novembre 2025 portant prorogation de l'accord du 24 juin 2022 relatif à la sécurité du personnel des agences bancaires

ASET2650037M

Avenant du 7 octobre 2010 à l'accord du 7 mai 2009 relatif à l'emploi (Champagne-Ardenne)

ASET1051359M

Avenant du 7 septembre 2021 portant prorogation du protocole d'accord du 11 juillet 2019 relatif aux mesures de fin de carrière

ASET2151028M

Avenant du 7 septembre 2021 portant prorogation du protocole d'accord du 28 juin 2016 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances

ASET2151026M

Avenant du 8 avril 1992 à l'accord de retraite complémentaire ARRCO

Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)

ASET0450557M

Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance

ASET0450571M

Avenant du 8 décembre 2014 relatif au régime de retraite professionnel (RRP fermé)

ASET1550210M

Avenant du 8 juillet 2004 relatif à la mise en place de contrats spécifiques

ASET0450887M

Avenant du 8 juin 2010 modifiant la convention

ASET1051107M

Avenant du 8 mars 2006 relatif à la prise en charge des dépenses de fonctionnement d'un CFA

ASET0750004M

Avenant du 8 novembre 2002 relatif aux élections prud'homales du 11 décembre 2002

ASET0350412M

Avenant du 8 novembre 2002 relatif aux élections prud'homales du 11 décembre 2002

ASET0350412M

Avenant du 8 octobre 1999 relatif à la grille de qualification

ASET9950940M

Avenant du 9 avril 1992 relatif aux salaires

ASET9250651M

Avenant du 9 avril 2019 relatif au régime de retraite professionnel

ASET1950866M

Avenant du 9 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle

ASET0550031M

Avenant du 9 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 2007 relatif à la prévoyance

ASET1050575M

Avenant du 9 décembre 2011 relatif à la durée de validité des accords listés au chapitre Y

ASET1250344M

Avenant du 9 décembre 2025 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé

ASET2551021M

Avenant du 9 décembre 2025 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue

ASET2551022M