Conventions Collectives

Avenant n° 6 du 17 février 2005 relatif aux salaires

ASET0550391M

Avenant n° 6 du 17 mai 2005 à l'annexe portant modification du 10 décembre 2002

ASET0551210M

Avenant n° 6 du 17 mai 2022 à l'accord collectif du 15 septembre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET2251240M

Avenant n° 6 du 19 décembre 2007 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance des cadres

ASET0850606M

Avenant n° 6 du 19 octobre 2005 portant rectification matérielle de l'article 23 du chapitre III et de l'article 6

ASET0551317M

Avenant n° 6 du 1er février 2012 portant modifications de la convention

ASET1250603M

Avenant n° 6 du 21 avril 2016 relatif aux frais de déplacement

ASET1650988M

Avenant n° 6 du 26 mars 2003 portant réactualisation de la convention collective

ASET0350340M

Avenant n° 6 du 3 juillet 2024 relatif au régime de retraite supplémentaire

ASET2450694M

Avenant n° 6 du 3 novembre 1989 au protocole du 6 octobre 1983 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels

ASET8950552M

Avenant n° 6 du 3 novembre 2017 modifiant la convention collective (art. 1.1, champ d'application professionnel)

ASET1850212M

Avenant n° 6 du 30 avril 2024 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance

ASET2450798M

Avenant n° 6 du 30 juin 2022 à l'accord du 21 décembre 2015 relatif aux rémunérations complémentaires proportionnelles

ASET2251327M

Avenant n° 6 du 30 octobre 2025 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

ASET2550906M

Avenant n° 6 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance

ASET1050225M

Avenant n° 6-06 du 30 novembre 2006 relatif au CDI intermittent et à l'abrogation du temps partiel annualisé

ASET0750294M

Avenant n° 60 du 19 décembre 2012 relatif aux salaires et aux primes au 1er janvier 2013

ASET1350487M

Avenant n° 60 du 20 février 2025 relatif aux salaires

ASET2550402M

Avenant n° 60 du 3 octobre 2012 relatif à la grille de classification des salaires au 1er octobre 2012

ASET1350694M

Avenant n° 60 ter du 10 septembre 1976 relatif à l'annexe n° 8 (application des articles 11 et 14)

Avenant n° 608 du 23 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008

ASET0950084M

Avenant n° 61 du 22 mai 2025 relatif à la modification de l'article 18.1 de la convention collective

ASET2550717M

Avenant n° 61 du 7 janvier 2009 relatif aux salaires minimaux des ingénieurs et cadres

ASET0950399M

Avenant n° 62 du 16 octobre 2025 relatif aux salaires

ASET2550919M

Avenant n° 62 du 20 janvier 2010 relatif aux appointements minimaux au 1er février 2010

ASET1050526M