Conventions Collectives

Avenant n° 21 bis du 14 mars 2013 à l'avenant « Salaires » n° 21 du 14 février 2013

ASET1350561M

Avenant n° 21 du 11 décembre 2014 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance

ASET1550432M

Avenant n° 21 du 14 février 2013 relatif aux salaires minima

ASET1350407M

Avenant n° 21 du 31 octobre 2002 relatif au remboursement des frais forfaitaires aux délégués syndicaux

ASET0450843M

Avenant n° 21 du 6 février 2002 relatif aux salaires des employés

ASET0250321M

Avenant n° 216 du 20 novembre 2025 relatif au dialogue social

ASET2550989M

Avenant n° 22 du 18 décembre 2008 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance des ETAM

ASET0950383M

Avenant n° 22 du 26 septembre 2013 relatif aux diplômes et aux classifications

ASET1351112M

Avenant n° 22 du 28 avril 2016 relatif à la commission de validation des accords

ASET1650710M

Avenant n° 223 du 1 mars 1991 relatif au financement de la formation professionnelle -participation minimale obligatoire

ASET9150598M

Avenant n° 23 du 17 octobre 2013 relatif aux classifications

ASET1351150M

Avenant n° 23 du 28 janvier 2000 relatif au repos quotidien

ASET0050313M

Avenant n° 23 du 30 juin 2016 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance

ASET1650911M

Avenant n° 24 du 15 mars 2000 relatif aux pauses et aux coupures

ASET0050314M

Avenant n° 24 du 17 décembre 2009 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance

ASET1050676M

Avenant n° 24 du 20 décembre 2016 à l'accord du 1er octobre 2001 relatif à BTP-Prévoyance

ASET1750234M

Avenant n° 24 du 23 janvier 2014 portant modification de l'article 15.6 relatif aux classifications

ASET1450364M

Avenant n° 24 du 25 septembre 2018 relatif à l'ordre public conventionnel

ASET1950570M

Avenant n° 24 du 4  juillet  2017 portant modification de l'article 35 de la convention collective

AGRS1797260M

Avenant n° 242 du 10 mars 1993 relatif aux salaires

ASET9450136M

Avenant n° 244 du 10 mars 1993 relatif aux salaires

ASET9450139M

Avenant n° 249 du 21 juin 1994 relatif aux salaires

Avenant n° 25 du 16 octobre 2014 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2014

ASET1451198M

Avenant n° 25 du 22 juin 2017 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant BTP-Prévoyance

ASET1750939M

Avenant n° 25 du 27 novembre 2025 à l'avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

ASET2550974M