Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
Page 109/158
Avenant n° 2020-15 du 25 novembre 2020 relatif à l'emploi d'auxiliaire de puériculture dans les CLCC
ASET2150038M
Voir →
Avenant n° 2020-16 du 25 novembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les auxiliaires de puériculture spécialisés dans les CLCC
ASET2150042M
Voir →
Avenant n° 2021-01 du 1er avril 2021 relatif à la mise à jour des emplois du personnel non-cadre
ASET2150539M
Voir →
Avenant n° 2021-02 du 17 mai 2021 relatif aux revalorisations salariales des praticiens dans le cadre du « Ségur de la santé »
ASET2150655M
Voir →
Avenant n° 2021-05 du 15 juillet 2021 relatif à l'attribution d'une prime aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
ASET2150871M
Voir →
Avenant n° 2022-01 du 23 février 2022 relatif à la revalorisation de la prime « Sage-femmes »
ASET2250637M
Voir →
Avenant n° 2022-01 du 7 janvier 2022 relatif aux salaires
ASET2250145M
Voir →
Avenant n° 2022-02 du 23 février 2022 relatif à l'attribution d'une prime forfaitaire mensuelle « Domicile »
ASET2250595M
Voir →
Avenant n° 2022-02 du 7 janvier 2022 relatif à la revalorisation de l'indemnité de nuit du personnel non praticien
ASET2250148M
Voir →
Avenant n° 2022-03 du 21 juin 2022 relatif à l'actualisation des dispositions de la CCN 51 faisant référence à la notion de salarié cadre
ASET2351017M
Voir →
Avenant n° 2022-03 du 7 janvier 2022 relatif aux parcours professionnels d'infirmier diplômé d'État (IDE) et de manipulateur d'électroradiologie médicale
ASET2250151M
Voir →
Avenant n° 2022-04 du 11 février 2022 relatif au droit à congé exceptionnel lors du mariage et du Pacs
ASET2250381M
Voir →
Avenant n° 2022-05 du 2 mai 2022 relatif à la commission de conciliation paritaire
ASET2250756M
Voir →
Avenant n° 2022-06 du 2 mai 2022 relatif à la création de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
ASET2250757M
Voir →
Avenant n° 2022-07 du 7 juin 2022 relatif au parcours professionnel dans les CLCC pour le personnel non médical
ASET2250865M
Voir →
Avenant n° 2022-08 du 12 décembre 2022 relatif au droit à la déconnexion
ASET2350999M
Voir →
Avenant n° 2022-08 du 26 juillet 2022 relatif au critère « Formation initiale dans l'emploi » de la classification de la CCN des CLCC
ASET2251167M
Voir →
Avenant n° 2022-11 du 27 septembre 2022 relatif aux salaires
ASET2251269M
Voir →
Avenant n° 2022-12 du 9 novembre 2022 relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur 2 »
ASET2350674M
Voir →
Avenant n° 2022-2 du 11 avril 2022 relatif à la révision de la convention collective
ASET2250937M
Voir →
Avenant n° 2022-4 du 15 septembre 2022 relatif au fonctionnement du paritarisme et au droit syndical
ASET2251540M
Voir →
Avenant n° 2022-9 du 7 juin 2022 relatif à l'emploi de brancardier
ASET2250864M
Voir →
Avenant n° 2023-01 du 2 février 2023 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités
ASET2350321M
Voir →
Avenant n° 2023-01 du 24 novembre 2022 relatif à la revalorisation salariale des groupes B et C
ASET2350672M
Voir →
Avenant n° 2023-02 du 24 novembre 2022 relatif à l'emploi de technicien
ASET2350676M
Voir →
Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.