Conventions Collectives

Avenant du 26 novembre 2007 à l'accord du 17 juin 2004 relatif à la révision de la convention collective

ASET0850330M

Avenant du 26 octobre 2001

ASET0150947M

Avenant du 26 octobre 2009 relatif à l'indemnisation de la maladie

ASET0951273M

Avenant du 26 octobre 2017 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance

ASET1751130M

Avenant du 26 septembre 2001 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

ASET0150934M

Avenant du 26 septembre 2001 portant report de la date d'effet de la mise en oeuvre de l'accord du 26 janvier 1999 et de ses avenants

Avenant du 26 septembre 2002 à l'accord du 23 janvier 2002 relatif au régime de prévoyance des intérimaires cadres

ASET0250976M

Avenant du 26 septembre 2002 complétant l'accord du 23 janvier 2002 relatif à la désignation des organismes assureurs du régime prévoyance (intérimaires non cadres)

ASET0250985M

Avenant du 26 septembre 2006 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2006

ASET0651199M

Avenant du 26 septembre 2013 relatif aux indemnités de départ à la retraite

ASET1351100M

Avenant du 26 septembre 2016 relatif au coefficient 120

ASET1650980M

Avenant du 26 septembre 2024 à l'accord du 19 janvier 2004 relatif au régime de prévoyance

ASET2450857M

Avenant du 26 septembre 2025 relatif à la classification (titre II de la convention collective)

ASET2550928M

Avenant du 27 avril 2006 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2006

ASET0650750M

Avenant du 27 décembre 2010 relatif aux résidences de tourisme (anciennement Annexe III)

ASET1150513M

Avenant du 27 février 2007 relatif aux salaires

ASET0750578M

Avenant du 27 février 2008 à l'accord du 6 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0850894M

Avenant du 27 février 2020 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mars 2020

ASET2050487M

Avenant du 27 janvier 1997 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

Avenant du 27 janvier 2023 relatif à la révision de l'article III.3 « Gratification » de la convention collective

ASET2350422M

Avenant du 27 juillet 2022 relatif aux salaires minima conventionnels pour l'année 2022

ASET2251388M

Avenant du 27 juin 2012 à l'accord du 3 décembre 1992 relatif au régime de prévoyance

ASET1251380M

Avenant du 27 juin 2016 à l'accord du 7 juin 2000 relatif à la réduction du temps de travail et au forfait annuel en jours

ASET1651005M

Avenant du 27 juin 2024 relatif au régime de retraite et de prévoyance (titre V de la convention)

ASET2450710M

Avenant du 27 juin 2024 relatif aux salaires

ASET2450666M