Conventions Collectives

Avenant du 28 décembre 2006 relatif aux salaires

ASET0750161M

Avenant du 29 octobre 2002 relatif à l'accord de branche FIMO-FCOS du 11 janvier 2001

ASET0350076M

Avenant n° 1 du 2 décembre 2003 relatif aux salaires, au temps partiel et au travail de nuit

ASET0450043M

Avenant n° 13 du 22 janvier 2002 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2002

ASET0250299M

Avenant n° 13 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires

ASET0551433M

Avenant n° 14 du 27 avril 2001 relatif au financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme

ASET0150612M

Avenant n° 15 du 31 janvier 2006 relatif aux salaires

ASET0650391M

Avenant n° 17 du 13 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

ASET0750108M

Avenant n° 19 du 7 décembre 2005 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2006

ASET0650584M

Avenant n° 2 du 21 juin 2005 portant révision de l'accord prévoyance du négoce de l'ameublement

ASET0550929M

Avenant n° 2 du 25 octobre 2006 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

ASET0750182M

Avenant n° 25 du 15 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ASET9950535M

Avenant n° 35 du 17 mai 2005 relatif aux conditions d'application de l'avenant n°34

ASET0550744M

Avenant n° 37 du 13 janvier 2004 relatif au travail de nuit et au régime d'équivalence

ASET0450137M

Avenant n° 5 du 6 décembre 2004 portant diverses modifications

ASET0451263M

Avenant n° 64 du 25 mars 2002 (1) relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration

ASET0250391M

Avenant n° 72 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires personnels ingénieurs et cadres (annexe IV)

ASET0651129M

Avenant n° 9 du 19 septembre 2006 relatif aux salaires

ASET0750181M

Avenant régional du 2 novembre 1956 (Département du Rhône)

(ex-IDCC 1044) Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en œuvre des CQP

ASET1750215M

(ex-IDCC 2706) Accord du 15 décembre 2009 relatif à la commission paritaire nationale de l'emploi

ASET1050212M

(ex-IDCC 2706) Accord du 26 février 2015 relatif au régime de frais de soins de santé

ASET1550623M

(ex-IDCC 2706) Accord du 5 février 2009 relatif à la prévoyance

ASET0950416M

(ex-IDCC 2706) Avenant n° 27 du 12 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité)

ASET1950911M

Accord du 30 juin 1999 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers dans les carrières et matériaux de construction

ASET9950724M