Conventions Collectives

Avenant du 19 mai 2009 à l'accord du 18 mars 2008 relatif au champ d'application

ASET0950557M

Avenant du 19 mai 2011 à l'accord du 19 septembre 2007 relatif aux CQP

ASET1150908M

Avenant du 19 mai 2011 modifiant la dénomination de CQP dans la convention

ASET1150911M

Avenant du 19 mai 2015 portant modification de l'avenant n° 2 du 14 décembre 1990 instituant le régime de prévoyance obligatoire

ASET1550836M

Avenant du 19 mars 2010 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1050969M

Avenant du 19 mars 2012 relatif à l'indemnité de panier de nuit

ASET1250852M

Avenant du 19 mars 2019 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET1950671M

Avenant du 19 mars 2025 à l'accord du 5 septembre 2024 relatif à la participation dérogatoire

ASET2550505M

Avenant du 19 mars 2025 relatif aux salaires minima conventionnels (annexe III de la convention)

ASET2550506M

Avenant du 19 novembre 2003 relatif à la formation à la prévention des risques liés à l'amiante

ASET0350992M

Avenant du 19 novembre 2004 portant modification du chapitre XI

ASET0550081M

Avenant du 19 novembre 2009 à l'accord du 8 juillet 2009 portant révision de la convention collective nationale

ASET1050180M

Avenant du 19 novembre 2014 à l'accord du 12 mai 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

ASET1550212M

Avenant du 19 novembre 2019 relatif à l'actualisation de l'avenant catégoriel « cadres »

ASET2050419M

Avenant du 19 novembre 2019 relatif à l'actualisation de l'avenant catégoriel « ouvrier et employé »

ASET2050412M

Avenant du 19 novembre 2019 relatif à l'actualisation de l'avenant catégoriel « Techniciens et agents de maîtrise »

ASET2050385M

Avenant du 19 novembre 2021 relatif à la modification de l'annexe III sur les rémunérations des apprentis pour l'année 2022

ASET2151250M

Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0551400M

Avenant du 19 septembre 2008 portant modifications de la convention collective

ASET0851316M

Avenant du 19 septembre 2012 à l'accord du 19 septembre 2007 relatif aux CQP

ASET1251447M

Avenant du 19 septembre 2012 relatif au CQP « Produits cosmétiques et d'hygiène »

ASET1251448M

Avenant du 19 septembre 2012 relatif au droit syndical

ASET1251454M

Avenant du 19 septembre 2018 à l'accord du 23 janvier 2002 relatif à l'indemnité de transport

ASET1851059M

Avenant du 19 septembre 2019 à l'accord du 4 juillet 2019 relatif à la formation professionnelle

ASET1951398M

Avenant du 19 septembre 2019 à l'article n° 11.3 de la convention collective relatif au congé maternité – adoption

ASET2050137M