Conventions Collectives

Annexe du 11 février 2009 à l'accord du 25 octobre 2007 relatif au paritarisme

ASET0950341M

Annexe du 12 février 1982 relatif à la réduction et aménagement de la durée du travail

Annexe du 16 décembre 2003 relative aux salaires des artistes interprètes des chœurs permanents

ASET0350164M

Annexe du 26 juillet 1975 à l'additif n°3 du 31 mars 1968 relatif à l'indemnisation du chômage partiel

Annexe du 27 avril 2000 relative aux modalités de mise en œuvre de la nouvelle prime d'ancienneté conventionnelle

Annexe du 27 janvier 2000 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Annexe du 29 novembre 1999 relative au contrat de garanties collectives

Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

ASET0751244M

Annexe du 30 avril 1986 relative à la retraite complémentaire

Annexe du 31 mars 2008 relative à la classification professionnelle

ASET0850636M

Annexe du 4 juillet 1985 relative à l'apprentissage

Annexe du 4 juillet 1985 relative à la formation continue

Annexe du 4 juillet 1985 relative au contrat à durée déterminée

Annexe du 4 juillet 1985 relative aux emplois réservés

Annexe du 5 mars 1974 relative au déplacement des délégués

Annexe du 8 novembre 1984 relative aux attributions et modalités de fonctionnement des commissions paritaires professionnelles

Annexe E du 17 janvier 2001 relative au positionnement des emplois repères de la branche dans la grille de classification

Annexe F du 17 janvier 2001 relative à la progression des critères classants dans les groupes de la classification

Annexe I - Ouvriers Convention collective nationale du 17 février 1958

Annexe I à la convention collective nationale du 15 décembre 1988

Annexe I accord de mensualisation Avenant n° 17 du 12 juillet 1974

Annexe I Accord du 6 janvier 1970 sur la réduction du temps de travail

Annexe I - Brosserie - Accord du 1er mars 1986

Annexe I - Catégorielles : Agents de maîtrise Annexe à la convention collective nationale du 29 juin 1999

Annexe I - Catégorielles : Cadres Annexe à la convention collective nationale du 29 juin 1999