Conventions Collectives

Annexe 7 : télétravail (Accord du 2 février 2023)

ASET2350240M

Annexe 7 Avenant n° 2 du 22 octobre 2019 à l'avenant du 21 septembre 2015 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé

ASET2050113M

Annexe 8 : prévention des risques professionnels (Accord de méthode du 17 décembre 2024)

ASET2451041M

Annexe 8 Accord du 24 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET1951401M

Annexe 9 Accord 29 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

ASET2150115M

Annexe A - Grille générale des emplois Avenant 14 du 22 janvier 1991

Annexe A du 17 janvier 2001 relative à la nomenclature des métiers du négoce de l'ameublement

Annexe à l'accord du 13 juin 1973, frais de déplacement, perte de salaire. Avenant n° 2 du 28 janvier 1981

Annexe à l'accord du 22 février 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation

Annexe à l'accord du 22 février 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation

Annexe à l'accord du 22 février 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation

Annexe à l'accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries

Annexe à l'accord national professionnel du 20 décembre 1994 relative à l'organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (FORTHAC)

Annexe à l'art. 8 (régime complémentaire de frais de santé). Accord national professionnel du 5 mars 1991

Annexe à l'article 15 des clauses communes

ANNEXE à l'article 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation (Accord du 8 novembre 1974)

Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989

Annexe à l'avenant prévoyance du 2 octobre 1997 relatif à l'adhésion et gestion du régime prévoyance Protocole d'accord du 17 novembre 1997

Annexe à la convention collective du 28 novembre 1955 - clauses générales

Annexe à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés relative au positionnement des emplois repères Annexe à la convention collective nationale du 28 août 1998

Annexe A relative aux clauses générales

ANNEXE Accord du 21 décembre 1994

ANNEXE ACCORD du 21 mars 1995

Annexe ACCORD du 24 février 1982

Annexe Accord du 30 juin 2021 relatif à la suspension du contrat de travail, maladie, accident, maternité

ASET2150754M