Conventions Collectives

Annexe " cadres " classification des emplois des cadres de la convention collective nationale du 14 janvier 1986

Annexe " cadres " de la convention collective du 14 janvier 1986

ANNEXE "CLASSIFICATION COLLABORATEURS" (INDUSTRIES DU BOIS) Accord du 28 avril 1989

ASET8950233Q

Annexe "Classifications" Convention collective nationale du 6 février 2001

Annexe "Définion des emplois"

Annexe "Définition des emplois". Convention collective nationale du 30 juin 1976

Annexe "Etablissements pétroliers et sécurité" à l'accord du 19 juin 1995

ANNEXE "Salaires" ACCORD du 27 janvier 1993

Annexe « VDL » (véhicules de loisirs) - classification professionnelle - Accord du 6 mai 2021

ASET2150861M

Annexe 1 : Formation initiale minimale obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes Annexe 1 du 11 mai 2000

Annexe 1 Classification Convention collective nationale du 27 mai 1992

Annexe 2 Annexe du 28 novembre 1975 indemnisation du chômage partiel

Annexe 2 : Formation continue obligatoire à la sécurité des salariés affectés à la conduite de véhicules de plus de 3,5 tonnes Annexe 2 du 11 mai 2000

Annexe 2 Coefficients minima Convention collective nationale du 27 mai 1992

Annexe 2 du 30 décembre 1988 relative à la formation professionnelle continue

Annexe 2-2 - application des 35 heures par attribution de jours de repos

Annexe 2-3 - annualisation des horaires de travail

Annexe 3 : Formation initiale à la sécurité des salariés affectés à l'utilisation d'engins automoteurs à conducteur porté Annexe 3 du 11 mai 2000

Annexe 3 Accord du 6 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1550800M

Annexe 4 Accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé dans la branche des agences de voyages et de tourisme

ASET1551007M

Annexe 4 Valeur annuelle du point fonction publique Convention collective nationale du 27 mai 1992

Annexe 5 Accord du 29 avril 2016 relatif aux salariés sous contrat à durée déterminée d'usage

ASET1650652M

Annexe 5 du 11 janvier 1952 relatif à ETAM

Annexe 6 : régime de prévoyance (Avenant du 30 septembre 2022)

ASET2251270M

Annexe 6 Accord du 20 juin 2019 relatif à la mise à disposition des salariés

ASET1951265M