Décisions mentionnant Article XXIV — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Georges Dole, Les professions ecclésiastiques, fiction juridique et réalité sociologique, (Bibliothèque d’ouvrages de droit social XXIV), Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1987
Roque Jean-Daniel. Georges Dole, Les professions ecclésiastiques, fiction juridique et réalité sociologique, (Bibliothèque d’ouvrages de droit social XXIV), Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1987. In: Études théologiques et religieuses, 65e année, n°4, 1990. pp. 652-654.
Jacques HEERS. Gênes au XVe siècle. Activité économique et problèmes sociaux. Paris, S.E.V.P.E. N., 1961. (Ecole pratique des Hautes-Etudes, VIe section, Centre de recherches historiques "Affaires et gens d'affaires", XXIV.)
Favier Jean. Jacques HEERS. Gênes au XVe siècle. Activité économique et problèmes sociaux. Paris, S.E.V.P.E. N., 1961. (Ecole pratique des Hautes-Etudes, VIe section, Centre de recherches historiques "Affaires et gens d'affaires", XXIV.). In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1962, tome 120. pp. 291-296.
soc
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