LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 13
Décisions mentionnant Article 41 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
41 Principes généraux et méthode d’organisation
Quelles que soient les œuvres à créer, les ensembles à constituer, des principes généraux et une méthode sont nécessaires. Pour une organisation rationnelle et mondiale, ils doivent être universels. Il y a donc lieu de traiter ici : 1° des principes ; 2° de la méthode ; 3° de l’outillage ; 4° des locaux ; 5 du personnel ; 6° des opérations ; 7° des autres facteurs d’organisation (finance, convention, réglementation).411 Les Principes généraux.Des principes généraux ont à être formulés en ce qui...
Le Droit selon BECCARIA
Clément Eloi. Le Droit selon BECCARIA. In: Revue juridique de l'Ouest, 2014-4. pp. 41-62.
Aspects nouveaux de l'économie internationale
proposition de loi constitutionnelle portant Titre II à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
Demangeon Albert. Aspects nouveaux de l'économie internationale. In: Annales de Géographie, t. 41, n°229, 1932. pp. 1-21.