Décisions mentionnant Article 45 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
L'environnement dans la Constitution espagnole de 1978 : l'article 45
Martinez Garcia Graciela. L'environnement dans la Constitution espagnole de 1978 : l'article 45. In: Revue Européenne de Droit de l'Environnement, n°3, 2001. pp. 274-283.
Le Japon à la recherche d'un second souffle
Hamon Claude. Le Japon à la recherche d'un second souffle. In: Matériaux pour l'histoire de notre temps, n°45, 1997. Modèles d'Asie : En Asie aujourd'hui, des réussites économiques, pour quelles sociétés ? sous la direction de René Girault . pp. 45-47.
Le numéro 45 - Août 2025 de la revue du GRASCO est disponible.
ÉDITORIAL CHANTAL CUTAJAR DIRECTRICE LA RDG, DIRECTRICE DU GRASCO UMR DRES 7354 Le 13 juin 2025, la loi n° 2025-532 « visant à sortir la France du piège du narcotrafic » a été promulguée dans un (...)