LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 92
Décisions mentionnant Article 1816 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'octroi de Lyon, 5 fructidor an VIII-28 avril 1816 : les péripéties du rétablissement d'un impôt local supprimé par la Révolution
Ce mémoire s’inscrit dans l’histoire des finances municipales à Lyon, en prenant pour objet le rétablissement de l’octroi après la Révolution, dans un contexte de fortes tensions budgétaires et de recherche de ressources pour la commune comme pour les hospices. L’étude part d’un impôt ancien, longtemps contesté pour son caractère arbitraire, ses privilèges et les inégalités qu’il faisait peser sur les contribuables, mais qui a pourtant été réintroduit par nécessité financière. La problématique du travail est de comprendre comment un impôt aussi impopulaire a pu être restauré, organisé et durablement maintenu, malgré les critiques héritées de l’Ancien Régime et les difficultés concrètes de sa mise en œuvre. Pour y répondre, le mémoire examine d’abord les résistances au rétablissement de l’octroi et les débats qu’il suscite, puis les différentes formes d’administration qui sont expérimentées, entre régie intéressée et régie simple. Il étudie ensuite la manière dont l’impôt est assis et perçu, les biens qui y sont soumis, l’évolution des tarifs et l’affectation des recettes, avant d’analyser les aspects plus pratiques de son fonctionnement, notamment l’encadrement administratif, le découpage territorial et la lutte contre la fraude.
5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038633903
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Anvers, le bagne oublié (1804-1816/1822). D’un bagne maritime à une entreprise économique
Grâce à l’intervention de Malouet, futur préfet maritime d’Anvers, le bagne survit à la réforme pénitentiaire de 1791. En 1803, l’élargissement du territoire français nécessite de nouveaux établissements. Après la rupture de la paix d’Amiens, Bonaparte décide d’établir à Anvers des chantiers de construction pour la marine militaire. Pour l’édification d’un arsenal, les bagnards s’avèrent la main-d’œuvre idéale. Sans retard, des mesures sont prises pour l’établissement d’un bagne. Le 20 août 1804, la première chaine de 389 bagnards partie de Bicêtre y arrive. La stratégie militaire de Napoléon s’adapte après l’attaque britannique sur la Zélande, en 1809 et Anvers gagne en importance. Le nombre de forçats ne cesse d’augmenter jusqu’à atteindre 1 919 hommes en 1814. Après la chute de l’Empereur, Anvers devient uniquement un port de commerce. Dans un premier temps, Guillaume Ier confirme l’organisation existante du bagne. En 1816, celui-ci devient une « Maison de détention ». Un contrat d’entreprise est signé avec l’entrepreneur Meeussen, mais celui-ci ne réussit pas à offrir du travail à tous les bagnards, suite à l’introduction de machines. La réforme du système pénitentiaire en 1821 signifie la fin de l’établissement. En décembre 1822, l’entrepreneur doit cesser toute activité. Les prisonniers sont alors transportés dans les maisons de force et de détention de Vilvorde et de Gand.