LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 92
Décisions mentionnant Article 1825 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Robert Roth, Pratiques pénitentiaires et théorie sociale. L'exemple de la prison de Genève (1825-1862)
Petit Jacques G. Robert Roth, Pratiques pénitentiaires et théorie sociale. L'exemple de la prison de Genève (1825-1862). In: Annales. Economies, sociétés, civilisations. 41ᵉ année, N. 3, 1986. pp. 721-723.
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat
01 janvier 1825
Garantir leur avenir : Les gens de couleur libres de Saint-Domingue et l’indemnité d’indépendance de 1825
5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038633903
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts