Article A322-47 · Code du sport — CodexAI
CodexAI
Recherche
Jurisprudence
Codes
Citations
IA
Codes de loi
›
Code du sport
›
Partie réglementaire - Arrêtés
›
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
›
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
›
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
›
Section 2 : Etablissements d'activités aquatiques et nautiques
›
Sous-section 2 : Etablissements organisant la pratique de certaines activités nautiques
›
Paragraphe 3 : Dispositions relatives au matériel et équipement
›
A322-47
Article A322-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 92
Code du sport
En vigueur
Depuis le 6 avril 2023
Copier la référence
Copier le texte
Copier le lien
Légifrance
Poser une question sur cet article
Texte de l'article
Les pratiquants sont équipés :
Précédent
Article A322-46
Suivant
Article A322-48
← Retour au Code du sport