LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 60
Proroger d’un an l’expérimentation relative au régime juridique des clubs de jeux à Paris, ainsi que les modes de prélèvement fiscal qui y sont adossés
proposition de loi visant à modifier et rééquilibrer la répartition des compétences en matière de circulation et de stationnement entre la mairie de Paris et le préfet de police
Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33
Cinato Franck, Surprenant André. Le livre de l'art du combat (Liber de arte dimicatoria). Commentaires et exemples. Édition critique du Royal Armouries MS. I.33. Paris : Éditions du Centre National de la Recherche Scientifique, 2015. 456 p. (Sources d'histoire médiévale, 39)
Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie)
Flint David. Comportements parallèles conscients, et pratiques concertées (Comparaison du droit antitrust aux États-Unis, dans la Communauté économique européenne et en Australie). In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 33 N°1, Janvier-mars 1981. pp. 33-53.
Pouvoirs de police à Paris
La Réforme des Régimes Matrimoniaux
Derijard-Bourgeois Hélène. La Réforme des Régimes Matrimoniaux. In: Femmes Diplômées, n°33, 1960. pp. 9-17.